Conseils Archives - Stoumont Demain
[Conseil communal] Séance du 12 juillet 2018

[Conseil communal] Séance du 12 juillet 2018

Ordre du jour du conseil communal du 12 juillet, à 19h30

 

1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2017 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation – Avis
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
4. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention à l’Extratrail – Décision
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – FC Chevron – Décision
6. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Moulin du Ruy – Application d’une interdiction de stationner aux abords de la salle des fêtes – Approbation – Décision
7. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Modification des statuts – Approbation – Décision
8. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Désignation des membres du comité de gestion
9. Tourisme – Convention entre l’Administration communale de Stoumont et le RSI de La Gleize – Décision
10. Tourisme – Convention portant sur la réalisation, la maintenance et la promotion d’un réseau vélo points-nœuds – Approbation – Décision
11. Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2017 – Approbation

[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018

[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2018 – Lecture
4. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Social – Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon – Nouvelle convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
6. Patrimoine – Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa – Cahier des charges – Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet – Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.

 

1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat – Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

Ordre du jour de la séance publique du 29 mars 2018 à 20h00

 

1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » – Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Xhierfomont – Application d’une interdiction de tourner à gauche – Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision

 

 

[Conseil communal] Séance du 22 février 2018

[Conseil communal] Séance du 22 février 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 22/02/2018 à 18h30 à la maison communale

 

1. Finances – Approbation du budget 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – Etoile Forestière Stoumontoise – Décision

3. Administration générale – Projet de loi autorisant les visites domiciliaires – Motion – Approbation

4. Administration générale – Reprographie – Convention entre Reprobel et la Commune de Stoumont – Avenant n° 1 – Approbation

5. Bien-être animal – Campagne d’identification, d’enregistrement et stérilisation des chats domestiques – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 18 janvier 2018

[Conseil communal] Séance du 18 janvier 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 18 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale

1. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2017/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Social – Charte de Milan relative au droit et à l’accès à l’alimentation – Approbation – Décision
3. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Modification du plan d’investissement 2017 / 2018 – Egouttage route de Roanne-Coo à Roanne – Approbation de la fiche technique, des conditions et du mode de passation – Décision
4. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage  – Moulin du Ruy – Extension de la zone 30 à l’approche de l’école –  Approbation – Décision
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des terrains, fourniture et plantation, dégagements durant deux saisons, fourniture de plants pour regarnissage) – Convention – Approbation – Décision

 

Page 1 sur 101234510Dernière page »