Conseils

[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2018 – Lecture
4. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Social – Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon – Nouvelle convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
6. Patrimoine – Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa – Cahier des charges – Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet – Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.

 

1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat – Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

Ordre du jour de la séance publique du 29 mars 2018 à 20h00

 

1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » – Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Xhierfomont – Application d’une interdiction de tourner à gauche – Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision

 

 

[Conseil communal] Séance du 22 février 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 22/02/2018 à 18h30 à la maison communale

 

1. Finances – Approbation du budget 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – Etoile Forestière Stoumontoise – Décision

3. Administration générale – Projet de loi autorisant les visites domiciliaires – Motion – Approbation

4. Administration générale – Reprographie – Convention entre Reprobel et la Commune de Stoumont – Avenant n° 1 – Approbation

5. Bien-être animal – Campagne d’identification, d’enregistrement et stérilisation des chats domestiques – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 18 janvier 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 18 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale

1. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2017/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Social – Charte de Milan relative au droit et à l’accès à l’alimentation – Approbation – Décision
3. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Modification du plan d’investissement 2017 / 2018 – Egouttage route de Roanne-Coo à Roanne – Approbation de la fiche technique, des conditions et du mode de passation – Décision
4. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage  – Moulin du Ruy – Extension de la zone 30 à l’approche de l’école –  Approbation – Décision
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des terrains, fourniture et plantation, dégagements durant deux saisons, fourniture de plants pour regarnissage) – Convention – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 20 décembre 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 20 décembre 2017 à 19h30 à la maison communale

 

1. Finances – Budget communal 2018 – Rapport du Collège – Lecture
2. Finances – Budget communal 2018 – Approbation
3. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets  y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2018 par l’autorité de  tutelle – Lecture
4. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
5. Personnel – Modification du statut administratif du personnel communal – Adoption – Décision
6. Personnel – Modification du statut pécuniaire – Adoption – Décision
7. Parc naturel des Sources – Asbl Commission de gestion du Parc naturel des Sources – Désignation des représentants communaux – Modification – Approbation
8. P.C.D.N – Inventaire des arbres et haies remarquables de la commune de Stoumont  – Approbation – Décision
9. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Nouvelle désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale et désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire – Décision
10. Office du Tourisme – Extratrail – Convention de maintenance des parcours – Approbation – Décision
11. P.C.D.R – Fiche 1.3 / Ruy – Aménagement de convivialité valorisant la nature et favorisant la mobilité douce – Avis

[Conseil communal] Séance du 22 novembre 2017

Ordre du jour de la séance publique commune avec le CPAS, à 19h00 à la maison communale.

  1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
  2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2018 – Rapport du Président – Lecture
  3. C.P.A.S. – Budget 2018 – Lecture

 

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal

 

1. C.P.A.S – Budget 2018 – Approbation
2. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Arrêt
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2017 – Lecture
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi d’une subvention au T.C. Chevron – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2017/1 – Avis
6. Voirie vicinale – Plan d’alignement – Modification du tracé du chemin communal n° 34 à Moulin du Ruy – Adoption définitive – Décision
7. Intercommunales – AQUALIS – 2ème Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale stratégique – 20 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – ORES – Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – SPi – Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – CILE  – Assemblée générale statutaire du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AIDE – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 1ère Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 2ème Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16.  Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire  du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 26 octobre 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 26 octobre 2017 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Modification budgétaire 2017 / 2 – Approbation
2. Finances – Octroi des subventions – Exercice 2017 – Complément – Décision
3. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2018 – Approbation
4. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2018 – Arrêt
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre Dame de La Gleize – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2017 – Exercice 2018 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
8. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 08 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Parc Naturel des Sources – a.s.b.l Commission de gestion du Parc Naturel des Sources – Création – Statuts – Approbation

[Conseil communal] Séance du 28 septembre 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 28 septembre 2017 à 20h00 à la maison communale.

 

1. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Madame Marianne MARTINY – Décision
2. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Désignation d’un remplaçant
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2017 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2018 – Approbation
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2018 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2018 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2018 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2018 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2018 – Approbation
11. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2018 – Avis
12. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la commune de Stoumont – Projet d’acte – Modification – Décision

[Conseil communal] Séance du 14 aout 2017

Ordre du jour du conseil communal du lundio 14 aout 2017 à 19h30 à la maison communale.

 

 

1. Finances – Approbation du compte 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2017 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Redevance incendie 2015 – Frais admissibles 2014 – Avis
4. Cultes – Fabriques d’Eglise – Prorogation du délai de tutelle – Décision
5. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2016 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur – Décision
6. Administration générale – Adhésion à la centrale de marchés du Département des Technologies de l’Information et de la Communication du S.P.W – Convention – Approbation
7. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée de bois / automne 2017 – Exercice 2018 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision