[Conseil communal] Séance du 25 février 2021

[Conseil communal] Séance du 25 février 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 25 février 2021 à 20h00 en vidéoconférence

01 – Finances – Approbation du budget 2021 par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Gestion active de la dette – Rééchelonnement de la dette communale – Décision
03 – Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2021 – Décision
04 – Finances – Exercice 2021 – Octroi des subventions – Décision
05 – Finances – Exercice 2021 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des Sources – Décision
06 – Intercommunales – FINIMO – Certification PEB des bâtiments publics – Cahier spécial des charges et convention – Approbation – Décision
07 – Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands du 04 février 2021 – Exercice 2021 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges et destination du produit de la vente – Ratification – Décision
08 – Patrimoine forestier – Création de zones de quiétude à Stoumont (Monthouet et Bru) – Approbation – Décision (point reporté)

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2021

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h00 en vidéoconférence

01 – Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2021 par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Modification budgétaire 2020/2- Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour l’achat d’une pelle sur pneus – Règlement de consultation – Approbation
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2020/1- Approbation
05 – Enfance – Nouvelle convention liant votre commune et l’Office de la Naissance et de l’Enfance quant au passage d’un véhicule de consultation mobile de l’O.N.E – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 15 décembre 2020

[Conseil communal] Séance du 15 décembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 15  décembre 2020 à 19h45 en vidéoconférence

01 – Finances – Budget communal 2021 – Rapport du Collège – Lecture
02 – Finances – Budget – Exercice 2021 – Arrêt
03 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2020 – Lecture
04 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
05 – Intercommunales – C.I.L.E – Assemblée générale du 17 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
06 – Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 17 décembre 2020 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision
07 – Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale stratégique du 17 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
08 – Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
09 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale du 22 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11 – Intercommunales – C.A.H.C – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12 – Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage du 15 janvier 2021 – Exercice 2021 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
13 – Patrimoine – Biens sis à Stoumont – 4ème division – Echange -Projet d’acte – Approbation
14 – Patrimoine – Biens sis à Stoumont – 2ème division – Acquisition – Projet d’acte – Approbation
15 – Convention Stoumont / Bru -Chevron – Avenant n° 3 – Approbation
16 – Office du Tourisme – Extratrail – Convention de maintenance des parcours – Approbation – Décision
17 – Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Désignation de deux nouveaux fonctionnaires sanctionnateurs – Décision
18 – Réseau Amblève & Lienne – Convention de mise à disposition d’un logiciel de bibliothèque partagé et modification du règlement d’ordre intérieur des bibliothèques – Approbation – Décision
19 – Travaux – PIC 2019-2021 Travaux de rénovation du mur d’enceinte du cimetière du village de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Vidéo de la séance du conseil

[Conseil communal] Séance du 11 novembre 2020

[Conseil communal] Séance du 11 novembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 11 novembre 2020 à 19h30 à la salle « Union Crelle » à Lorcé

01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Tutelle du C.P.A.S – Modification Budgétaire 2020 / 2 – Approbation – Avis
03 – Tutelle du C.P.A.S – Budget 2021 – Approbation – Avis
04 – Finances – Modification budgétaire 2020/2 – Approbation – Décision
05 – Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés- Exercice 2021 – Approbation
06 – Finances – Taxes et redevances – Exercice 2021 – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Arrêt
07 – Travaux – Fournitures – Achat pelle sur pneus – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
08 – Administration générale – Avenant à la convention liée au règlement général relatif à la mutualisation de l’intervention des Indicateurs-Experts – Approbation – Décision
09 – Bibliothèque – Adhésion au nouvel accord-cadre (04/2021 à 04/2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d’achats – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 22 octobre 2020

[Conseil communal] Séance du 22 octobre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 22  octobre 2020 à 19h45 à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy

01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Modification Budgétaire 2020/2 – Décision
03 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2021 – Décision
04 – Finances – Octroi d’une subvention au TC La Gleize pour réfection des terrains de tennis – Décision
05 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention à l’Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
06 – Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2021- Avis
07 – Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2019 – Approbation du rapport d’activité – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
08 – Administration générale – Avenant à la convention de partenariat entre VEDIA et la commune de Stoumont – Approbation – Décision
09 – Assainissement – Conception ou adaptation d’un logiciel existant qui a pour but de gérer les systèmes d’épuration individuelle (SEI) pour le compte des Administrations communales de Stoumont et d’Amel dans le cadre de la mise en place de la gestion publique de l’assainissement autonome (GPAA) – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 22 septembre 2020

[Conseil communal] Séance du 22 septembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 22  septembre 2020 à 20h00 à la salle « Cercle Saint-Paul » à Chevron

01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Lecture
03 – Finances – Exercice 2020 – Octroi des subventions – Décision
04 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention Extratrail – Décision
05 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention au FC Chevron – Décision
06 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
07 – Finances – Exercice 2019 – Octroi de la subvention à l’Etoile Stoumontoise – Décision
08 – 8. Finances – Taxes et redevances – Taxe de séjour et taxe sur les terrains de camping – Exercices 2019 et 2020 – Mesures de compensations fiscales dans le cadre de la crise du covid-19 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
09 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2021 – Approbation
10 – Production et distribution de l’eau – Prestations de service de dessinateurs-projeteurs en traitement des eaux – Approbation des conditions et mode de passation – Décision
11 – Production et distribution de l’eau – Maintenance et dépannage électrique et automation des installations de traitement – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
12 – Gestion des déchets – Collecte sélective en « porte-à-porte » du papier / carton d’origine ménagère – Renouvellement du contrat de collecte pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2024 – Décision
13 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 septembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14 – Intercommunales – s.c.r.l AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 30 septembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision