Conseils

[Conseil communal] Séance du 22 juin 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 22 juin 2017 à 19h30 à la maison communale.
1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2016 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation – Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du receveur – Situation au 31 mars 2017 – Lecture
5. Assainissement des eaux usées – Demande d’avis sur le projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur la projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous bassin Hydrographique (PASH) – Consultation – Décision
6. Travaux – Portail informatique relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau – a.s.b.l « PoWalCo » – Adhésion – Décision
7. Projet Life Ardenne liégeoise – Convention trentenaire – Approbation – Décision
8. Collecte des textiles ménagers – Convention avec l’A.S.B.L. TERRE – Approbation – Décision
9. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Holding communal S.A. en liquidation – Assemblée générale des actionnaires du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation –Décision
11. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – ECETIA Intercommunale S.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Intercommunale s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – SPI – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire – Décision

[Conseil communal] Séance du 18 mai 2017

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 18 mai 2017 à 19h30 à la maison communale.

La séance du Conseil communal sera précédée, à 19h15, par la présentation du bilan financier de l’a.s.b.l Centre Médical Héliporté.

 

1. Finances – Comptes communaux 2016 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
3. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
5. Finances – Exercice 2017 – Octroi de la subvention au C.M.H – Décision
6. Finances – Emprunt pour le financement de l’acquisition de lits M.R.S – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
8. Travaux – Captages – Mise en conformité des installations électriques – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux – Fournitures – Acquisition d’un porte-outils autotracté multifonctions avec deux roues pour le désherbage mécanique à avancement hydrostatique destiné à l’entretien des cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une déchiqueteuse de branches asservie – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Environnement – AIVE – Contrat d’élimination des déchets dangereux – Approbation – Décision
12. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
13. Administration générale – Salle « Ecole des Filles » de Stoumont – Contrat de location – Modifications – Décision
14. Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 20 avril 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 20 avril 2017 à 19h00 à la maison communale.

 

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2016 – Approbation
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Acquisition – Projet d’acte – Approbation
3. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Aliénation – Projet d’acte – Approbation
4. Patrimoine – Bien communal sis à Stoumont – 3ème division – Projet d’aliénation – Approbation
5. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
6. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
7. Travaux – Pose de tuyaux devant une habitation – Règlement – Approbation

[Conseil communal] Séance du 15 mars 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal.

Mercredi 15 mars 2017 à 19 h à la maison communale.

 

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision
2. Commission Locale de Développement Durable (C.L.D.R) – Rapport annuel 2016 – Approbation
3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « Clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Finances – Arrêté d’approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
7. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2016 – Lecture
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux au à l’Etoile Forestière de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2016 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2016 – Approbation
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2016 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2016 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
14. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
15. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision
16. Logement – Mandat de gestion de deux logements sociaux à Stoumont – Foyer Malmedien – Modifications – Approbation
17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation
18. Administration générale – Informatique – Mise à disposition et installation d’un logiciel de gestion de la Population, de l’Etat Civil, du Casier judiciaire et des Cimetières – Prestation de services – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

 

Quelques informations

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision

Il s’agit voter l’adoption du RUE (Rapport urbanistique et environnemental) réalisé par la société Pluris. Nous avons voté l’étude, mais n’étions pas 100% en accord avec le résultat présenté.

Ce point avait déjà été voté, mais de nouveaux éléments (la possibilité qu’un membre du groupe VE puisse voter, alors qu’il avait émis un avis lors de l’enquète publique) permet de le représenter au conseil communal.

Nous sommes pour des lignes directrices concernant l’aménagement futur de nos villages, mais pas au détriment des propriétaires.

L’étude est présentée comme un document d’orientation, à valeur indicative.
Nous ne le comprenons pas comme cela, car le document est à notre avis restrictif, dans la mesure où la réalisation d’une voirie (même partielle), aménagement du ru et installation de points d’eau sont un prérequis à la mise en oeuvre du RUE (estimation +- 600 000€).
Ce qui empèchera un propriétaire ayant un terrain au milieu de la zone de pouvoir bâtir sans réaliser ces travaux.

 

3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte

Stoumont dispose d’une Ecopasseuse deux jours par semaine.

 

4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « Clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Nous sommes d’accord avec le fait que la buvette actuelle doit être replacée.

Nous avions proposé dans le passé de faire une seule grande salle multifonctionelle à Stoumont. Les travaux engagés pour l’école des filles ne nous le permet plus.

Nous avons posé quelque questions sur la réalisation et la possibilité de mieux réfléchir à son aménagement (prévoir un égoutage pour une future cuisine par exemple)

Nous avons finalement été d’accord pour la réaliser, tout en ayant la confirmation que les quelque détails (comme la présence d’urinoir) seraient revus.

Nous regrettons toutefois le manque d’étude de ce bâtiment (pas de cuisine, pas de vitrage adapté vers le terrain)

 

 17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation

Il s’agit de racheter un terrain vendu en 2012, accolé à la zacc où la MRS devrait voir le jour.

L’emprunt qui avait été fait pour le premier achat est toujours en cours et ce jusque 2031. Il n’a pas été remboursé par la revente du terrain en 2012.

Pour ce rachat, on compte sur le boni du compte 2016 pour le financer.

 

 

[Conseil communal] Séance du 21 février 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal.

Mardi 21 février 2017 à 19 h à la maison communale

 

1. Finances – Arrêté d’approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
5. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision

 

Conseil annulé

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2017

Séance publique du conseil communal, jeudi 26 janvier 2017 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Démission de M. Albert ANDRE de sa fonction de Président du CPAS – Prise d’acte – Acceptation
2. C.P.A.S – Adoption d’un avenant au pacte de majorité suite à la démission de M. Albert ANDRE de son mandat de Président du Centre Public d’Action Sociale
3. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de Membre du Collège communal
4. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation de terrains, fourniture et plantation, dégagement, nettoiement, élagage, taille de formation) – Convention – Approbation – Décision
6. Travaux – Fonds d’investissement des communes – Plan d’investissement 2017/2018 – Approbation – Décision
7. Schéma de Développement Territorial de la Province de Liège – Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège – Approbation

[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

Réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale, jeudi 22 décembre 2015 à 19 h à la maison communale.

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2017 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2017 – Lecture

 

Séance publique du Conseil communal, jeudi 22 décembre 2016 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Budget 2017 – Approbation
2. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2016 / 3 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Budget communal 2017 – Rapport du Collège – Lecture
4. Finances – Budget 2017 – Approbation
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention au T.C Chevron – Décision
6. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Projet d’aliénation – Approbation
7. Parc naturel des Sources – Rapport d’incidences environnementales – Avis – Décision
8. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Convention de partenariat 2017-2022 entre les quatre communes constituant le Réseau – Approbation
9. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Décret sur les pratiques de lecture publique – Plan de développement 2017-2022 – Approbation
10. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques du réseau – Approbation
11. Office du Tourisme – Marque Ardenne – Adhésion – Convention – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal, jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale.

1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2016/1 – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2016/1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2016, 30 juin 2016 et 30 septembre 2016 – Lecture
5. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2017 – Approbation
6. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2017 – Approbation
7. Administration générale – Informatique – Fourniture et mise en place d’un logiciel de gestion et de facturation pour le service des eaux – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
8. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis

2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation

3. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Complément – Décision

4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile – Cahier spécial des charges – Approbation

5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires – Approbation – Décision

7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption – Décision

8. UREBA II – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie – Approbation – Décision

9. Travaux – Fournitures – Achat d’une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation – Décision

Point en urgence: Borgoumont

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 29/09/2016 à 20h00

 

1 Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention pour la diffusion d’un film à La Gleize Décision

2 Fournitures – Acquisition d’un camion benne – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

3 Travaux – PIC – Travaux de chape et carrelage à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

4 Urbanisme – Voirie – Création et amélioration d’une voirie forestière communale donnant accès à la porte supérieure de la propriété communale du domaine de Borgoumont Décision

5 Urbanisme – Création d’une voirie communale et d’une servitude de passage – 1ère division (Stoumont) Décision

6 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision

Point ajouté en urgence:

7 M.R.S Borgoumont – Projet de construction d’une nouvelle maison de repos et de soins initié par l’intercommunale « Les Heures claires » de Spa – Participation communale – Modalités – Décisions