[Conseil communal] Séance du 4 octobre 2018

[Conseil communal] Séance du 4 octobre 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents – Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation – Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale – Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 août 2018

[Conseil communal] Séance du 27 août 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 27 août 2018 à 19h30 à la maison communale

1. Finances – Profil d’investisseur de la Commune établi par la banque Belfius – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2018 –
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi de subventions – FC Chevron et Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2019 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2019 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2019 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2019 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2019 – Approbation
11. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Patrimoine – Constitution d’une servitude de passage au profit de la commune de Stoumont – Décision
13. Patrimoine – Bail emphytéotique de l’A.S.B.L. Communauté du hameau de Ruy au profit de la commune de Stoumont – Décision
14. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 12 juillet 2018

[Conseil communal] Séance du 12 juillet 2018

Ordre du jour du conseil communal du 12 juillet, à 19h30

 

1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2017 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation – Avis
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
4. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention à l’Extratrail – Décision
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – FC Chevron – Décision
6. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Moulin du Ruy – Application d’une interdiction de stationner aux abords de la salle des fêtes – Approbation – Décision
7. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Modification des statuts – Approbation – Décision
8. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Désignation des membres du comité de gestion
9. Tourisme – Convention entre l’Administration communale de Stoumont et le RSI de La Gleize – Décision
10. Tourisme – Convention portant sur la réalisation, la maintenance et la promotion d’un réseau vélo points-nœuds – Approbation – Décision
11. Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2017 – Approbation

[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018

[Conseil communal] Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2018 – Lecture
4. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Social – Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon – Nouvelle convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
6. Patrimoine – Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa – Cahier des charges – Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet – Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.

 

1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat – Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

Ordre du jour de la séance publique du 29 mars 2018 à 20h00

 

1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » – Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Xhierfomont – Application d’une interdiction de tourner à gauche – Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision

 

 

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