[Conseil communal] Séance du 29 avril 2021

[Conseil communal] Séance du 29 avril 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 29 avril 2021 à 19h30 en vidéoconférence

01 – Finances – Comptes communaux 2020 – Approbation
02 – Finances – Modification budgétaire 2021/1 – Approbation
03 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention à l’association de projet du Parc Naturel des Sources – Décision
04 – Finances – a.s.b.l. « Les amis de l’Ancien Château de Rahier » – caution pour crédit d’investissement – Décision
05 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2020- Approbation
06 – Collecte des textiles ménagers – Convention avec l’A.S.B.L. TERRE – Approbation – Décision
07 – Administration générale – ASTRID – Cartes SIM prioritaires Blue Light Mobile – Commune de Stoumont – Convention – Approbation
08 – Production & distribution des eaux – certification des installations -Mise en conformité selon le règlement technique BELGAQUA – Approbation de agréation des dispositifs de protection contre le retour d’eau dans le règlement de distribution – Décision
09 – Cutlure – Collaboration entre la Plateforme pour le Service Citoyen et la commune de Stoumont – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 30 mars 2021

[Conseil communal] Séance du 30 mars 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h00 en vidéoconférence

01 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Paul de Rahier – Compte 2020 – Approbation
02 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2020 – Approbation
03 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2020 – Approbation
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2020- Approbation
05 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2020- Lecture
06 – Finances – Taxes et redevances – Taxe de séjour et taxe sur les terrains de camping – Exercices 2020 et 2021 – Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale dans le cadre de la crise du covid-19 – Arrêt
07 – Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux de préparation des sols, fourniture de plants, plantation, élagage et dégagement – Convention et cahiers des charges – Décision
08 – Ecopasseur communal – Rapport annuel 2020 – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 25 février 2021

[Conseil communal] Séance du 25 février 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 25 février 2021 à 20h00 en vidéoconférence

01 – Finances – Approbation du budget 2021 par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Gestion active de la dette – Rééchelonnement de la dette communale – Décision
03 – Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2021 – Décision
04 – Finances – Exercice 2021 – Octroi des subventions – Décision
05 – Finances – Exercice 2021 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des Sources – Décision
06 – Intercommunales – FINIMO – Certification PEB des bâtiments publics – Cahier spécial des charges et convention – Approbation – Décision
07 – Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands du 04 février 2021 – Exercice 2021 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges et destination du produit de la vente – Ratification – Décision
08 – Patrimoine forestier – Création de zones de quiétude à Stoumont (Monthouet et Bru) – Approbation – Décision (point reporté)

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2021

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h00 en vidéoconférence

01 – Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2021 par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Finances – Modification budgétaire 2020/2- Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour l’achat d’une pelle sur pneus – Règlement de consultation – Approbation
04 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2020/1- Approbation
05 – Enfance – Nouvelle convention liant votre commune et l’Office de la Naissance et de l’Enfance quant au passage d’un véhicule de consultation mobile de l’O.N.E – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 15 décembre 2020

[Conseil communal] Séance du 15 décembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 15  décembre 2020 à 19h45 en vidéoconférence

01 – Finances – Budget communal 2021 – Rapport du Collège – Lecture
02 – Finances – Budget – Exercice 2021 – Arrêt
03 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2020 – Lecture
04 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
05 – Intercommunales – C.I.L.E – Assemblée générale du 17 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
06 – Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 17 décembre 2020 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision
07 – Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale stratégique du 17 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
08 – Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
09 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale du 22 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale stratégique du 16 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11 – Intercommunales – C.A.H.C – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12 – Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage du 15 janvier 2021 – Exercice 2021 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
13 – Patrimoine – Biens sis à Stoumont – 4ème division – Echange -Projet d’acte – Approbation
14 – Patrimoine – Biens sis à Stoumont – 2ème division – Acquisition – Projet d’acte – Approbation
15 – Convention Stoumont / Bru -Chevron – Avenant n° 3 – Approbation
16 – Office du Tourisme – Extratrail – Convention de maintenance des parcours – Approbation – Décision
17 – Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Désignation de deux nouveaux fonctionnaires sanctionnateurs – Décision
18 – Réseau Amblève & Lienne – Convention de mise à disposition d’un logiciel de bibliothèque partagé et modification du règlement d’ordre intérieur des bibliothèques – Approbation – Décision
19 – Travaux – PIC 2019-2021 Travaux de rénovation du mur d’enceinte du cimetière du village de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Vidéo de la séance du conseil

[Conseil communal] Séance du 11 novembre 2020

[Conseil communal] Séance du 11 novembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 11 novembre 2020 à 19h30 à la salle « Union Crelle » à Lorcé

01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Tutelle du C.P.A.S – Modification Budgétaire 2020 / 2 – Approbation – Avis
03 – Tutelle du C.P.A.S – Budget 2021 – Approbation – Avis
04 – Finances – Modification budgétaire 2020/2 – Approbation – Décision
05 – Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés- Exercice 2021 – Approbation
06 – Finances – Taxes et redevances – Exercice 2021 – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Arrêt
07 – Travaux – Fournitures – Achat pelle sur pneus – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
08 – Administration générale – Avenant à la convention liée au règlement général relatif à la mutualisation de l’intervention des Indicateurs-Experts – Approbation – Décision
09 – Bibliothèque – Adhésion au nouvel accord-cadre (04/2021 à 04/2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d’achats – Approbation – Décision