[Conseil communal] Séance du 10 juin 2020

[Conseil communal] Séance du 10 juin 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 10 juin 2020 à 19h30 à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy n°79.

01 – Administration générale – Crise sanitaire liée au « COVID-19 » – Lieu de réunion du Conseil communal – Ratification
02 – Finances – Comptes communaux 2019 – Approbation
03 – Finances – Modification budgétaire 2020/1 – Approbation
04 – Cultes – examen des comptes 2019 – Prorogation du délai – Prise d’acte
05 – Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2019 – Avis
06 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2019 – Approbation
07 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2019 – Approbation
08 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2019 – Approbation
09 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2019 – Approbation
10 – Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2019 – Approbation
11 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2019 – Lecture
12 – Finances – Garde médicale de semaine – Demande de participation financière – Prise d’acte
13 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention – Parc Naturel des sources – Prise d’acte
14 – Finances – Exercice 2020 – Octroi de la subvention au CMH – Décision
15 – Finances – Taxes et redevances – Taxe de séjour et taxe sur les terrains de camping – Exercices 2019 et 2020 – Mesures de compensations fiscales dans le cadre de la crise du covid-19 – Arrêt
16 – Mandataires – Rapport annuel de rémunérations 2019 – Approbation
17 – Intercommunales – ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 18 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 03 septembre 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
21 – Intercommunales – AIDE – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
22 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
23 – Intercommunales – Holding Communal (en liquidation) – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
24 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25 – Travaux – Services – Adhésion à la centrale d’achats de la SPAQUE en matière de gestion de la pollution des sols – Approbation – Décision
26 – Commission locale de développement rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2019 – Approbation par voie de ratification de la décision du Collège communal
27 – Services – Missions d’auteur de projets dans le cadre du PIC 2019-2021 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
28 – Ecopasseur communal – Rapport annuel 2019 – Prise d’acte
29 – Sports – Projet « Je cours pour ma forme » – Convention de partenariat 2020 entre la Commune et l’A.S.B.L. Sport & Santé – Approbation
30 – Enseignement fondamental – Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage – Approbation
31 – Forêt – Règlement de police relatif à la cueillette de menus produits dans les bois de la Commune – Arrêt
32 – Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée (P.A.R.I.S) Approbation des enjeux et projets/mesures dans le cadre de la gestion communales des cours d’eau non navigables de 3e catégorie

 

[Conseil communal] Séance du 11 fevrier 2020

[Conseil communal] Séance du 11 fevrier 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 11 février 2020 à 19h30 à la maison communale.

01 – Finances – Approbation du budget 2020 par l’autorité de tutelle – Lecture
02 – Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2020 – Recours – Lecture
03 – Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2020 – Décision
04 – Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention à l’Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
05 – Finances – Exercice 2020 – Octroi des subventions – Décision
06 – Travaux – Fonds d’investissement des communes – modification n°1 du Plan d’investissement 2019/2021 – Approbation
07 – Travaux – Services – Désignation d’un auteur de projet dans le cadre du plan d’investissement communal – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
08 – Patrimoine – Location du droit de pêche 2020–2031 – Approbation du Cahier des charges – Décision
09 – Intercommunales – G.R.E.O.V.A – Commission Economie / Emploi / Formation (OVA) – Désignation d’un représentant pour la Commune de Stoumont – Décision
10 – Administration générale – Soutien mutuel d’appui psychologique – Convention – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 14 janvier 2020

[Conseil communal] Séance du 14 janvier 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 19h30 à la maison communale.

01 – Conseil communal des Enfants – Installation
02 – Finances – Approbation de la modification budgétaire 2019 / 02 par l’autorité de tutelle – Lecture
03 – Finances – Règlements taxes et redevances – Exercices 2020 à 2025 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
04 – Finances – Prime communale à l’installation ou à la réhabilitation d’un système d’épuration individuelle – Règlement – Arrêt
05 – Assainissement – Gestion publique de l’assainissement autonome (GPAA) – Règlement – Arrêt
06 – Patrimoine forestier – Vente publique de bois marchands du 06 février 2020 – Clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Approbation

 

[Conseil communal] Séance du 17 décembre 2019

[Conseil communal] Séance du 17 décembre 2019

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 17 décembre 2019 à 19h00 à la maison communale.

01 – Tutelle du C.P.A.S – Modification Budgétaire 2019 / 1 – Approbation – Avis
02 – Tutelle du C.P.A.S – Budget 2020 – Approbation
03 – Finances – Budget communal 2020 – Rapport du Collège – Lecture
04 – Finances – Budget – Exercice 2020 – Arrêt
05 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Modification Budgétaire 2019/3 – Décision
06 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Inscription budgétaire 2020 – Décision
07 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2019 – Lecture
08 – Finances – Taux des centimes additionnels au précompte immobilier – Exercices 2020 à 2025 – Approbation de l’autorité de tutelle – Lecture
09 – Finances – Taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
10 – Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2018 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
11 – Finances – Exercice 2019 – Octroi de la subvention à l’association de projet du Parc naturel des Sources – Décision
12 – Finances – Exercice 2019 – Octroi de la subvention à Changeons Demain – Décision
13 – Travaux – Production et distribution de l’eau:Village de Stoumont : Réalisation d’un nouvel ouvrage de prise d’eau  » Puits Roua » – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14 – Travaux – Fournitures – Achat camionnette 4×4 service des eaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15 – Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 18 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16 – Intercommunales – A.I.D.E scrl – Assemblée générale stratégique du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – C.A.H.C – Assemblée générale du 20 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
21 – Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – FINIMO – Modification – Décision
22 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 23 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
23 – Sports – Convention de mise à disposition d’infrastructure sportive entre le Tennis Club de La Gleize A.S.B.L. et la Commune de Stoumont – Approbation
24 – Supracommunalité – Schéma Provincial de Développement Territorial – a.s.b.l Liège Europe Métropole – Adhésion – Décision
25 – Enseignement officiel subventionné – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
26 – Bibliothèque du Réseau Amblève & Lienne – Dossier de reconnaissance 2021-2025 – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 4 novembre 2019

[Conseil communal] Séance du 4 novembre 2019

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 4 novembre 2019 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Modification budgétaire 2019 / 2 – Approbation – Décision
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés- Exercice 2020 –
Approbation
3. Finances – Taxes et redevances – Exercice 2020 – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des
déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Arrêt
4. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Centimes additionnels
au précompte immobilier – Arrêt
5. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les dépôts
de mitrailles et de véhicules usagés ou abandonnés – Arrêt
6. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur la délivrance
de documents administratifs – Arrêt
7. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe communale
indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés – Arrêt
8. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les terrains
de camping – Arrêt
9. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe de séjour –
Arrêt
10. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les
secondes résidences – Arrêt
11. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe additionnelle
communale à l’impôt des personnes physiques – Arrêt
12. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur la mise
l’eau d’embarcations sur l’Amblève et la Lienne – Arrêt
13. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les piscines
privées – Arrêt
14. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur les
concessions de sépultures – Arrêt
Administration communale – Route de l’Amblève, 41 à 4987 Stoumont
Tél. : 080 292 650 – Fax : 080 292 669 – administration.communale@stoumont.be – www.stoumont.be
15. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour
demande de renseignements et documents urbanistiques – Arrêt
16. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2015 – Redevance sur le
changement de prénom – Arrêt
17. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour la
recherche et la délivrance par l’administration communale de tout renseignement administratif
quelconque demandé tant par d’autres personnes de droit public que par des particuliers – Arrêt
18. Finances – Taxes et redevances – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour les travaux de
raccordement d’immeubles au réseau de distribution d’eau – Arrêt
19. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance pour la
participation financière des parents ou des responsables des enfants pour l’accueil extrascolaire
organisé dans les établissements scolaires situés dans la commune de Stoumont – Arrêt
20. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur
l’enlèvement des versages sauvages – Arrêt
21. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Redevance sur la
délivrance de photocopies – Arrêt
22. Finances – Taxes et redevances – Règlements – Exercices 2020 à 2025 – Taxe sur les
immeubles bâtis inoccupés ou délabrés– Arrêt
23. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2020 – Approbation
24. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2019/1
– Approbation
25. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2019 – Exercice 2020 –
Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des
charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
26. Travaux – Eclairage public – ORES ASSETS – Adhésion à la charte du Service Lumière –
Décision
27. Circulation – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Arrêté
ministériel relatif à l’instauration d’une limitation de vitesse à 70 km/h sur la N66 – Avis
28. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et
autres – IDELUX Environnement et IDELUX Eau – Décision
29. Règlement d’ordre intérieur du conseil communal – Modification – Arrêt

[Conseil communal] Séance du 18 mars 2019

[Conseil communal] Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mercredi 20 mars 2019 à 20h00 à la maison communale.

 

  1. Ecopasseur communal – Rapport annuel 2018 – Prise d’acte
  2. Déclaration de Politique Communale 2019-2024 – Adoption – Décision
  3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2019 – Approbation
  4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2018 – Lecture
  5. Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
  6. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
  7. Finances – Exercice 2018 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
  8. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des sols, fourniture de plants, plantation, élagage et dégagement) – Convention – Approbation – Décision
  9. Travaux – Rénovation de la toiture de l’école communale de Rahier – Travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  10. Travaux – Fournitures – Achat d’un camion 4×4 tribenne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
  11. Voirie – Bien sis à Stoumont – Acquisition d’un chemin privé et incorporation dans le domaine public communal – Projet d’acte – Approbation
  12. Intercommunale AIVE – Marché de collecte sélective en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés – Renouvellement du contrat au 1er janvier 2020 – Décision
  13. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Remplacement – Décision