[Conseil communal] Séance du 26 juin 2014

[Conseil communal] Séance du 26 juin 2014

Séance publique, jeudi 26 juin 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Comptes communaux 2013 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2014 / 1 – Approbation
3. Finances – Octroi de subventions pour les 60 ans et plus – Règlement – Arrêt
4. Finances – Octroi de subvention pour l’organisation de la Saint-Nicolas des enfants – Règlement – Arrêt
5. Finances – Octroi d’allocations de naissance – Règlement – Arrêt
6. Finances – Octroi de subventions – Décision
7. Finances – Redevance incendie 2008 – Frais admissibles 2007 – Suppléments – Avis
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Exercice 2014 – M.R.S Borgoumont – Octroi d’une subvention – Intervention communale – Modalités – Décision
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2013 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Ratification
14. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une remorque porte-engins – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Hameau de Roanne – Mise en place d’un plateau trapézoïdal à hauteur du numéro 6 de la rue et du point d’éclairage existant – Décision
16. Travaux – Service extraordinaire – Aménagements de sécurité au niveau du Hameau de Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision
17. Travaux – Marché de service – Couverture du préau de l’Ecole des Filles – Mission complète d’auteur de projet – Approbation des conditions et du mode de passation de marché – Décision
18. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur relativement aux infractions de voirie – Décision
19. Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2013 – Prise d’acte
20. Personnel – Modifications du Cadre définitif du personnel communal – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
21. Personnel – Modifications du Règlement de travail (chapitre XIX – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
22. Personnel – Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
23. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Le Fagotin » – Désignation
24. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25. Tutelle du C.P.A.S – Cadre du personnel – Modification – Augmentation – Avis
26. Tutelle du C.P.A.S – Statut pécuniaire du Directeur général – Directeur général faisant fonction – Modification – Avis
27. Kadiculture – Statuts – Modifications – Approbation

[Conseil communal] Séance du 24 Avril 2014

[Conseil communal] Séance du 24 Avril 2014

Séance publique, jeudi 24 avril 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Approbation des Comptes communaux 2012 par la tutelle – Lecture
2. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2014 – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 janvier 2014 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Compte 2013 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Compte 2013 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2013 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2013 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2013 – Avis
9. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2013 – Avis
10. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2014 révisé – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
14. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N 633 – Stoumont « Zone 30 abords école » à hauteur de l’école autonome de la Fédération Wallonie – Bruxelles – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Interdiction aux véhicules de plus de 7,5 tonnes dans le village de Monthouet – Décision
16. Administration générale – Informatique – – Renouvellement du poste de travail du bureau de la Recette – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
17. Travaux – Marché de services – Plan d’investissement 2013/2016 – Placement de tuyaux et de filets d’eau à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
18. Intercommunales – AIVE Secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale du 14 mai 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Sécurité – Zone de Secours 5 – Uniformisation du règlement en matière de sécurité incendie – Règlement de police des Communes de la Zone de Secours 5 – Approbation – Décision
20. Sécurité – Zone de Secours 5 – Règlement de tarification et de facturation des missions des services d’incendie de la Zone de Secours 5 en Province de Liège – Approbation – Décision
21. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
22. Tourisme – Convention d’adhésion à la plateforme Let’s Go – Approbation – Décision
23. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
24. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision

25. Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 Mars 2014

Séance publique, jeudi 27 mars 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Association de projets « Parc Naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion de l’association de projet – Décision

2. Finances – Approbation du budget 2014 par la tutelle – Lecture

3. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de véhicule pour le service des eaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

4. Finances – Emprunt pour le financement de travaux de maintenance aux captages et réservoirs – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

5. Finances – Exercice 2014 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision

6. Ancrage communal 2009/2010 – Création de deux logements sociaux dans l’ancien presbytère de Stoumont – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements sociaux / moyens – Approbation – Décision

7. Travaux – Acquisition d’un rouleau compacteur – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

8. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Auteur de projet dans le cadre des travaux pour le forage d’un puits à Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

9. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2013 – Approbation

10. Patrimoine forestier – Charte pour la gestion forestière durable en Région wallonne – Adhésion – Approbation – Décision

11. Accueil Temps Libre – Programme CLE 2014/2019 – Approbation – Décision

12. Voirie vicinale – Proposition de modification d’un tronçon du sentier vicinal n°110 à Moulin du Ruy – Décision

13. Voirie vicinale – Proposition de déclassement du sentier vicinal n°256 à Borgoumont – Décision

14. Infrastructure communale – Salle de l’Ecole des Filles – Contrat de mise à disposition – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 Fevrier 2014

Le 27 février à 19h30

 Ordre du jour

1. Finances – Approbation de règlements taxes pour les exercices 2014 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2014 – Octroi des subventions – Allocations de naissance – Décision

3. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Déclarations individuelles d’apparentement des Conseillers communaux – Prise d’acte

4. Production et distribution de l’eau – Raccordement du hameau d’Andrimont au réseau public de distribution de l’eau – Approbation – Décision

5. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée du printemps 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Approbation partielle des modifications par l’autorité de tutelle – Lecture – Décision

7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

8. Personnel – Modification du statut administratif – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

9. Intercommunales, associations, sociétés et autres Représentants et délégués communaux – ORES Assets – Désignation des représentants communaux

10. Planification d’urgence – Contact center de crise – Convention d’activation et d’utilisation du Contact center de crise par une autorité locale – Adhésion – Décision

11. LIFE Elia – Fagne Magrite – Convention de jouissance limitée à titre gratuit – Approbation

12. Urbanisme – Schéma de Développement de l’Espace Régional (S.D.E.R) – Avis

[Conseil communal] Séance du 23 Janvier 2014

Ordre du jour de la première séance de 2014

 

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2013/1 – Avis
2. Travaux – Service extraordinaire – Station de pompage de Borgoumont : remplacement des deux pompes immergées – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Marché de fournitures – Service extraordinaire – Fourniture d’une fourgonnette pour le service des eaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Marché de services – Service extraordinaire – Réaffectation de l’ancienne école de Chevron – Estimation – Modification – Approbation
5. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
6. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont – Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
7. Espaces verts – Convention entre l’A.S.B.L. Pôle wallon de gestion différenciée et la commune de Stoumont – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 23 Décembre 2013

Début de séance à 18h00

Ordre du jour :

1. Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron: Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription “Maison communale” – Modification de l’estimatif – Approbation – Décision
2. Travaux – Service extraordinaire – Pose par les services communaux de 2 sections de la nouvelle conduite d’eau entre le Hameau d’Andrimont et le réservoir de Cour – Approbation des conditions – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier spécial des charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Approbation – Décision
4. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – Piste de ski du Mont des Brumes a.s.b.l – Désignation
5. Intercommunales – ECETIA – Cession d’action ECETIA Finances et participation à ECETIA Collectivités – Désignation de représentants à ECETIA Collectivités – Décision
6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Urbanisme – Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural (R.G.B.S.R) – Proposition – Approbation
10. Urbanisme – Cadre éolien en Wallonie – Avis – Ratification

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