[Conseil communal] Séance du 16 décembre 2015

[Conseil communal] Séance du 16 décembre 2015

Ordre du jour du Conseil communal et du CPAS du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 00 à la maison communale)

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2016 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2016 – Lecture

 

Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 30 à la maison communale)

1. C.P.A.S – Budget 2016 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2016 – Rapport du Collège communal – Lecture
3. Finances – Budget communal 2016 – Approbation.
4. Finances Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2015 – Lecture
5. Finances – Primes communales – Règlements – Abrogation – Modifications – Approbation
5.1. Octroi d’une prime communale à l’installation de panneaux photovoltaïques – Abrogation – Décision.
5.2. Octroi d’une prime communale à la rénovation – Modification – Décision.
5.3. Octroi d’une prime communale à l’installation d’un chauffe-eau solaire – Modification – Décision.
5.4 Octroi d’une prime communale à la restructuration – Modification – Décision.
5.5. Octroi d’une prime communale à la construction – Modification – Décision.
5.6. Octroi d’une prime communale à l’isolation du toit –Décision.
6. Fournitures – Fourniture d’un récepteur de cartographie mobile – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Marché de fournitures – Location/achat de nouvelles infrastructures sportives pour l’Etoile Forestière Stoumontoise. – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – CILE – Assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 18 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2015 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. PCDN – Convention entre la Commune de Stoumont et un apiculteur – Approbation – Décision
13. Accueil temps libre – Plan d’action annuel et modification de la composition de la CCA- Approbation
14. Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision<br>15. Mobilité – Schéma Directeur Cyclable pour la Province de Liège – Validation du Réseau

[Conseil communal] Séance du 12 novembre 2015

[Conseil communal] Séance du 12 novembre 2015

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal du jeudi 12 novembre 2015 à 18h00 à la maison communale.

1. Finances – Modification budgétaire 2015 / 3 – Approbation
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2016 – Approbation
3. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2016 – Adoption
4. Finances – Octroi et contrôle des subsides – Modifications et compléments – Approbation
5. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement redevance sur les concessions de sépultures – Exercices 2016 à 2019 – Arrêt
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2016 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
8. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2015 / 2 – Avis
10. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale du 19 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation
11. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2014 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
13. Travaux – Presbytère de Stoumont – Logement – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Remise à niveau de la station d’épuration CPAS / AC Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont– Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
16. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
17. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
18. Tutelle du C.P.A.S – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (I.M.I.O) – Souscription – Approbation – Avis

[Conseil communal] Séance du 30 septembre 2015

[Conseil communal] Séance du 30 septembre 2015

Ordere du jour du Conseil communal aura lieu le mercredi 30 septembre 2015 à 20h00 à la maison communale.

 

1. Tutelle – Approbation de la modification budgétaire 2015 / 1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
2. Finances – Modification budgétaire 2015 / 2 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2015 – Lecture
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2016 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation
6. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation – Avis
7. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Dossier projet – Approbation des conditions, du mode de passation et publication – Décision
8. Taxes – Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés – Décret fiscal du 22 mars 2007 – Application du principe de substitution – Décision
9. Enseignement officiel subventionné – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
10. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
11. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Administration générale – Contrat de dépôt des archives de la commune de Stoumont aux Archives de l’Etat – Approbation –Décision
13. Voirie communale – Déplacement d’un tronçon de la servitude publique communale n°51 (Stoumont) – Décision
14. Personnel – Modifications du Règlement de travail – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture
15. Personnel – Modifications du Statut administratif – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture

[Conseil communal] Séance du 06 août 2015

[Conseil communal] Séance du 06 août 2015

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal du 06 août 2015 à 19h00 à la maison communale.

 

01. Finances – Redevance incendie 2013 – Frais admissibles 2012 – Avis
02. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2016 – Approbation
03. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Budget 2016 – Approbation
04. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2016 – Approbation
05. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2016 – Approbation
06. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2016 – Approbation
07. Production et distribution de l’eau : Nouveau « Puits foré Roanne » – Pose par les services communaux de la conduite d’eau entre le forage et le réservoir actuel et alimentation électrique des installations techniques – Approbation des conditions et du mode
de passation – Décision
08. Production et distribution de l’eau – Adduction de la conduite d’eau de Moustier vers Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
09. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2014 – Approbation – Avis
10. Tutelle du C.P.A.S – Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Avis
11. Tutelle du C.P.A.S – Personnel – Modification du règlement de travail du personnel du CPAS – Adoption – Avis
12. Tutelle du C.P.A.S – Adoption du statut administratif et pécuniaire du Directeur général du C.P.A.S – Avis

[Conseil communal] Séance du 03 juillet 2015

[Conseil communal] Séance du 03 juillet 2015

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal du 03 juillet 2015 à 17h00 à la maison communale.

1. Finances – Comptes communaux 2014 – Approbation
2. Travaux – Service extraordinaire – Marché de fournitures – Eclairage de la salle de l’Ecole des Filles – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Marché de fournitures – Fourniture des éléments constitutifs d’un module ralentisseur de vitesse pour Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Travaux – Garage communal de Borgoumont – Placement de clôtures – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Voirie communale – Déclassement d’un tronçon de la servitude publique communale n° 76 (Chevron) – Décision
6. Voirie vicinale – Proposition de déclassement d’une partie du sentier vicinal n° 214 à La Gleize – Décision
7. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Politique Locale Energie Climat de la Province de Liège – Adhésion – Approbation
8. Culture – Centre culturel de Spa – Convention intermédiaire – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 28 mai 2015

[Conseil communal] Séance du 28 mai 2015

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 28 mai 2015 à 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2014 – Lecture
3. Finances – Exercice 2014 – Octroi de subventions – Décision
4. Finances – Redevance incendie 2012 – Frais admissibles 2011 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2015/1 – Approbation
6. Travaux – Remplacement de la passerelle de Neucy – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre et de métré – Estimatif – Plan de sécurité et de santé – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Remplacement du pont n°76 sur le Roannay – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles – Cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché – Décision
9. Travaux – Service extraordinaire – Chapelle Sainte-Anne – Travaux de plafonnage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Intercommunales – I.M.I.O – Désignation des représentants – Approbation – Décision
11. Intercommunales – U.V.C.W. – Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 29 mai 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Intercommunale s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – AQUALIS s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 25 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Accueil Temps Libre – Convention d’occupation des locaux scolaires pour les stages – Approbation – Décision
21. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
22. Personnel – Modification du règlement de travail du personnel communal – Adoption – Décision
23. Motion contre le projet de Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union Européenne et les Etats-Unis d’Amérique – Courrier de Monsieur le Ministre-Président Paul MAGNETTE – Lecture