[Conseil communal] Séance du 18 septembre 2014

[Conseil communal] Séance du 18 septembre 2014

Séance publique, jeudi 18 septembre 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour

1. Finances – Redevance incendie 2009 – Frais admissibles 2008 – – Avis
2. Finances – Redevance incendie 2010 – Frais admissibles 2009 – Supplément – Avis
3. Finances – Redevance incendie 2011 – Frais admissibles 2010 – Supplément – Avis
4. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2015 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2015 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2015 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2015 – Avis
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2015 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2015 – Avis
13. Services – Mission complète d’auteur de projet relatif à la création d’un logement de transit à Chevron – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Service extraordinaire – Pose d’une conduite d’eau en synergie avec la pose de câbles HT « ORES » entre le hameau d’Andrimont jusqu’au carrefour du Rosier – Travaux complémentaires – Approbation – Décision
15. Enseignement fondamental – Convention entre la Commune de Stoumont et le SPSE de la Province de Liège – Approbation – Décision
16. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2014 – Exercice 2015 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
17. Patrimoine – Convention de location pour le site A.S.T.R.I.D à construire sur une propriété communale à Chession – Projet – Approbation
18. Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation – Approbation
19. Patrimoine – Aliénation de biens – Parcelles sises à Stoumont Projet d’acte – Approbation
20. Voirie communale – Excédent de voirie – Chemin n°3 à Hasoumont – Déclassement – Vente – Décision
21. Urbanisme – Services – Mission complète d’auteur de projet relative à l’élaboration d’un Rapport Urbanistique et Environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
22. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2013 – Approbation – Avis
23. Tutelle du C.P.A.S – Budget 2014 – Modification budgétaire n°1 – Approbation – Avis

STOUMONT – La majorité Communale met tous ses ralentisseurs dans le même panier…

STOUMONT – La majorité Communale met tous ses ralentisseurs dans le même panier…

Le Conseil Communal de ce jeudi 26 juin a décidé (majorité contre opposition – 1 abstention) d’investir 30.000 € dans un nouveau système supplémentaire de ralentisseurs à placer dans le petit hameau de Roanne.

Après cette décision, ce hameau comptera quatre dispositifs ralentisseurs de vitesse sur une distance de 300 mètres…

Notre groupe Stoumont Demain est évidemment totalement acquis à la cause de la sécurité routière.  Les décisions prises en Conseil Communal au cours des dernières années sont là pour le démontrer. Mais ici, ça va trop loin.  Je m’explique :

–  Roanne  dispose déjà actuellement d’un dispositif ralentisseur de vitesse à chacune de ses entrées.

–  Aucune étude de circulation n’a été menée afin de connaître les vitesses de passage des véhicules dans le village.

–  Lors du dernier contrôle de police organisé à Roanne, la vitesse de 167 véhicules a été vérifiée par le radar, 2 étaient au-dessus de la limitation de vitesse, soit 1% des conducteurs en infraction.

–  Des endroits à risques dans des villages, il y en a bien d’autres dans la commune… qui n’ont pas encore le moindre équipement de limitation de vitesse.  Ces villages doivent être équipés d’un premier système de ralentissement avant de doubler les équipements dans les villages déjà aménagés !

Pour ces raisons, nous pensons qu’il n’est pas opportun d’investir 30.000€ supplémentaires dans des ralentisseurs à Roanne , mais que cette somme (qui représente 75% du budget prévu pour la sécurité routière en 2014) pourrait être consacrée à des dispositifs de ralentissement dans d’autres villages de la commune où cela s’avère nécessaire.

Nous avons proposé, lors du Conseil Communal,  d’améliorer les dispositifs actuels de Roanne en donnant des pistes de réflexion et d’actions,  mais la réaction fut comme à l’accoutumée en pareilles circonstances : nous n’avons malheureusement pas été écoutés par la majorité.

[Conseil communal] Séance du 26 juin 2014

[Conseil communal] Séance du 26 juin 2014

Séance publique, jeudi 26 juin 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Comptes communaux 2013 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2014 / 1 – Approbation
3. Finances – Octroi de subventions pour les 60 ans et plus – Règlement – Arrêt
4. Finances – Octroi de subvention pour l’organisation de la Saint-Nicolas des enfants – Règlement – Arrêt
5. Finances – Octroi d’allocations de naissance – Règlement – Arrêt
6. Finances – Octroi de subventions – Décision
7. Finances – Redevance incendie 2008 – Frais admissibles 2007 – Suppléments – Avis
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Exercice 2014 – M.R.S Borgoumont – Octroi d’une subvention – Intervention communale – Modalités – Décision
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2013 – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Ratification
14. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une remorque porte-engins – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Hameau de Roanne – Mise en place d’un plateau trapézoïdal à hauteur du numéro 6 de la rue et du point d’éclairage existant – Décision
16. Travaux – Service extraordinaire – Aménagements de sécurité au niveau du Hameau de Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision
17. Travaux – Marché de service – Couverture du préau de l’Ecole des Filles – Mission complète d’auteur de projet – Approbation des conditions et du mode de passation de marché – Décision
18. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur relativement aux infractions de voirie – Décision
19. Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2013 – Prise d’acte
20. Personnel – Modifications du Cadre définitif du personnel communal – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
21. Personnel – Modifications du Règlement de travail (chapitre XIX – Annexe II) – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
22. Personnel – Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Approbation de Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux et de la Ville – Lecture
23. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Le Fagotin » – Désignation
24. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
25. Tutelle du C.P.A.S – Cadre du personnel – Modification – Augmentation – Avis
26. Tutelle du C.P.A.S – Statut pécuniaire du Directeur général – Directeur général faisant fonction – Modification – Avis
27. Kadiculture – Statuts – Modifications – Approbation

[Conseil communal] Séance du 24 Avril 2014

[Conseil communal] Séance du 24 Avril 2014

Séance publique, jeudi 24 avril 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Finances – Approbation des Comptes communaux 2012 par la tutelle – Lecture
2. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2014 – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 janvier 2014 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Compte 2013 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Compte 2013 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2013 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2013 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2013 – Avis
9. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2013 – Avis
10. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2014 révisé – Avis
11. Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2013 – Avis
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2013 – Avis
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
14. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N 633 – Stoumont « Zone 30 abords école » à hauteur de l’école autonome de la Fédération Wallonie – Bruxelles – Décision
15. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Interdiction aux véhicules de plus de 7,5 tonnes dans le village de Monthouet – Décision
16. Administration générale – Informatique – – Renouvellement du poste de travail du bureau de la Recette – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
17. Travaux – Marché de services – Plan d’investissement 2013/2016 – Placement de tuyaux et de filets d’eau à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
18. Intercommunales – AIVE Secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale du 14 mai 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Sécurité – Zone de Secours 5 – Uniformisation du règlement en matière de sécurité incendie – Règlement de police des Communes de la Zone de Secours 5 – Approbation – Décision
20. Sécurité – Zone de Secours 5 – Règlement de tarification et de facturation des missions des services d’incendie de la Zone de Secours 5 en Province de Liège – Approbation – Décision
21. Finances – Octroi par la Province d’avances de trésorerie remboursables sans intérêt au bénéfice des communes concernées par les redevances incendie – Convention – Approbation – Décision
22. Tourisme – Convention d’adhésion à la plateforme Let’s Go – Approbation – Décision
23. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
24. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision

25. Grade légal – Statut administratif et pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 Mars 2014

Séance publique, jeudi 27 mars 2014 à 19h30 à la maison communale.

Ordre du jour :

1. Association de projets « Parc Naturel des Sources » – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion de l’association de projet – Décision

2. Finances – Approbation du budget 2014 par la tutelle – Lecture

3. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de véhicule pour le service des eaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

4. Finances – Emprunt pour le financement de travaux de maintenance aux captages et réservoirs – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision

5. Finances – Exercice 2014 – Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision

6. Ancrage communal 2009/2010 – Création de deux logements sociaux dans l’ancien presbytère de Stoumont – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements sociaux / moyens – Approbation – Décision

7. Travaux – Acquisition d’un rouleau compacteur – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

8. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Auteur de projet dans le cadre des travaux pour le forage d’un puits à Roanne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

9. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2013 – Approbation

10. Patrimoine forestier – Charte pour la gestion forestière durable en Région wallonne – Adhésion – Approbation – Décision

11. Accueil Temps Libre – Programme CLE 2014/2019 – Approbation – Décision

12. Voirie vicinale – Proposition de modification d’un tronçon du sentier vicinal n°110 à Moulin du Ruy – Décision

13. Voirie vicinale – Proposition de déclassement du sentier vicinal n°256 à Borgoumont – Décision

14. Infrastructure communale – Salle de l’Ecole des Filles – Contrat de mise à disposition – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 Fevrier 2014

Le 27 février à 19h30

 Ordre du jour

1. Finances – Approbation de règlements taxes pour les exercices 2014 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2014 – Octroi des subventions – Allocations de naissance – Décision

3. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Déclarations individuelles d’apparentement des Conseillers communaux – Prise d’acte

4. Production et distribution de l’eau – Raccordement du hameau d’Andrimont au réseau public de distribution de l’eau – Approbation – Décision

5. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée du printemps 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Approbation partielle des modifications par l’autorité de tutelle – Lecture – Décision

7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

8. Personnel – Modification du statut administratif – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

9. Intercommunales, associations, sociétés et autres Représentants et délégués communaux – ORES Assets – Désignation des représentants communaux

10. Planification d’urgence – Contact center de crise – Convention d’activation et d’utilisation du Contact center de crise par une autorité locale – Adhésion – Décision

11. LIFE Elia – Fagne Magrite – Convention de jouissance limitée à titre gratuit – Approbation

12. Urbanisme – Schéma de Développement de l’Espace Régional (S.D.E.R) – Avis