[Conseil communal] Séance du 27 Fevrier 2014

Le 27 février à 19h30

 Ordre du jour

1. Finances – Approbation de règlements taxes pour les exercices 2014 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2014 – Octroi des subventions – Allocations de naissance – Décision

3. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Déclarations individuelles d’apparentement des Conseillers communaux – Prise d’acte

4. Production et distribution de l’eau – Raccordement du hameau d’Andrimont au réseau public de distribution de l’eau – Approbation – Décision

5. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée du printemps 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Approbation partielle des modifications par l’autorité de tutelle – Lecture – Décision

7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

8. Personnel – Modification du statut administratif – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture

9. Intercommunales, associations, sociétés et autres Représentants et délégués communaux – ORES Assets – Désignation des représentants communaux

10. Planification d’urgence – Contact center de crise – Convention d’activation et d’utilisation du Contact center de crise par une autorité locale – Adhésion – Décision

11. LIFE Elia – Fagne Magrite – Convention de jouissance limitée à titre gratuit – Approbation

12. Urbanisme – Schéma de Développement de l’Espace Régional (S.D.E.R) – Avis

[Conseil communal] Séance du 23 Janvier 2014

Ordre du jour de la première séance de 2014

 

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2013/1 – Avis
2. Travaux – Service extraordinaire – Station de pompage de Borgoumont : remplacement des deux pompes immergées – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Marché de fournitures – Service extraordinaire – Fourniture d’une fourgonnette pour le service des eaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Marché de services – Service extraordinaire – Réaffectation de l’ancienne école de Chevron – Estimation – Modification – Approbation
5. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
6. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont – Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
7. Espaces verts – Convention entre l’A.S.B.L. Pôle wallon de gestion différenciée et la commune de Stoumont – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 23 Décembre 2013

Début de séance à 18h00

Ordre du jour :

1. Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron: Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription “Maison communale” – Modification de l’estimatif – Approbation – Décision
2. Travaux – Service extraordinaire – Pose par les services communaux de 2 sections de la nouvelle conduite d’eau entre le Hameau d’Andrimont et le réservoir de Cour – Approbation des conditions – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier spécial des charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Approbation – Décision
4. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – Piste de ski du Mont des Brumes a.s.b.l – Désignation
5. Intercommunales – ECETIA – Cession d’action ECETIA Finances et participation à ECETIA Collectivités – Désignation de représentants à ECETIA Collectivités – Décision
6. Grade légal – Statut pécuniaire du Directeur général – Adoption – Décision
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Urbanisme – Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural (R.G.B.S.R) – Proposition – Approbation
10. Urbanisme – Cadre éolien en Wallonie – Avis – Ratification

[Conseil communal] Séance du 17 Octobre 2013

Points à l’ordre du jour

Description Type
1 Cultes – Fusion des Fabriques d’Eglise de Targnon et de Lorcé et consolidation des comptes Approbation
2 Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’une machine – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
3 C.P.A.S – Compte 2012 Approbation
4 C.P.A.S – Modification budgétaire 2013/1 Approbation
5 Travaux – Garage communal de Borgoumont – Bureau magasinier – Travaux de chauffage – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
6 Travaux – Acquisition d’une tractopelle 4×4 – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
7 Logement – Programme communal en matière de logement 2014 / 2016 Approbation
8 Bibliothèque – Règlement à l’usage des lecteurs du Réseau Amblève-Lienne – Approbation Décision
9 Intercommunale – INTERMOSANE – Assemblée générale extraordinaire du 25 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation Décision
10 Intercommunale – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 06 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation Décision
11 Enseignement – Convention entre la Commune de Stoumont et la s.c.r.l SEMU dans le cadre de la reproduction d’œuvres musicales – Approbation Décision

 

[Conseil communal] Séance du 26 Septembre 2013

Points à l’ordre du jour

Description Type
1 Finances – Comptes communaux 2012 révisés Approbation
2 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2014 Avis
3 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron– Budget 2014 Avis
4 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Paul de Rahier – Budget 2014 Avis
5 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Hubert de Stoumont– Budget 2014 Avis
6 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2014 Avis
7 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Georges de Lorcé – Budget 2014 Avis
8 Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Budget 2014 Avis
9 Stratégie communale d’actions en matière de logement 2013–2018 – Objectifs et principes des actions à mener en vue de mettre en œuvre le droit à un logement décent – Déclaration Décision
10 Travaux – Service extraordinaire – Pose d’une conduite d’eau en synergie avec la pose de câbles HT « ORES » entre le hameau d’Andrimont jusqu’au carrefour du Rosier – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
11 Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation Approbation
12 Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2013 – Exercice 2014  – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente Décision
13 Intercommunale – ECETIA FINANCES S.A. – Assemblée générale extraordinaire du 05 novembre 2013 – Points à l’ordre du jour – Approbation Décision

[Conseil communal] Séance du 29 Août 2013

Points à l’ordre du jour

Description Type
1 Finances – Modification budgétaire 2013/1 Approbation
2 Finances – Emprunt pour le financement de l’aménagement pour sécurité routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
3 Finances – Emprunt pour le financement de la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
4 Finances – Emprunt pour le financement de la maintenance des murs des cimetières – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
5 Emprunt pour le financement du revêtement de la voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
6 Finances – KADRICULTURE a.s.b.l – Budget 2013 et Comptes 2012 Avis
7 Finances – Correspondance – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 avril 2013 Lecture
8 Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2012 Avis
9 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2012 Avis
10 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2012 Avis
11 Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2014 Avis
12 Travaux – Circulaire Efficience énergétique 2008/02 – Convention relative à l’octroi d’un prêt “CRAC” conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie – Approbation Décision
13 Travaux – M.C.A.E – Placement d’un rétenteur de porte – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
14 Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron : Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription “Maison Communale” – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
15 Travaux – Service extraordinaire – Musée décembre 44: Remplacement d’une porte de secours – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
16 Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Plan d’investissement 2013 / 2016 – Approbation Décision
17 Population – Convention entre l’Etat belge et la Commune de Stoumont relative à la délivrance de titres de séjours biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges Approbation
18 Tutelle – Délibération du Conseil communal du 06 juin 2013 – Garantie d’emprunt au profit du « Fagotin a.s.b.l » – Application des articles L3122-1 à L3122-6 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation Lecture
19 Plan d’urgence – Plan Général d’Urgence et d’Intervention – Modifications Approbation
20 Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2013 – Exercice 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente Décision
21 Marché de services – Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation des permis d’urbanisation – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

source : stoumont.be / vie politique / agenda des conseils

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