![[Conseil communal] Séance du 23 Avril 2015](http://www.stoumontdemain.be/wp-content/uploads/2014/09/VABE_11569_201106071751536415000.jpg.h170.jpg)
par admin | 14 Avr 2015 | Conseils
Séance du Conseil communal du jeudi 23 avril 2015 à 17h30 à la maison communale.
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2014 – Approbation
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2014 – Approbation
3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2014 – Avis
4. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2014 – Prise d’acte
5. Travaux – Fournitures – Fourniture d’un godet de curage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
6. Travaux – Rénovation de la peinture du char « Tigre Royal » de La Gleize – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux – Marché de fournitures pour l’isolation acoustique de la salle de « l’Ecole des filles » de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Production et distribution de l’eau – Protection des prises d’eau – Zone de captage de Monthouet – Convention – Approbation – Décision
9. Intercommunales – I.M.I.O – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – A.I.V.E – Assemblée générale du secteur valorisation et propreté du 13 mai 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Administration générale – Motion de soutien aux installations militaires sur le territoire de la Province de Liège – Approbation
12. Sports – Convention de partenariat relatif à l’accueil d’une étape en ligne du Tour de la Province de Liège le 16 juillet 2015 – Approbation – Décision
13. Kadriculture a.s.b.l – Retrait de la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
14. Politique d’accueil des primo-arrivants en vertu du Décret wallon du 27 mars 2014 – Convention de partenariat entre l’a.s.b.l C.R.V.I (Centre Régional de Verviers pour l’Intégration des personnes étrangères ou d’origine étrangère) et la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
par admin | 20 Mar 2015 | Conseils
Conseil communal du jeudi 26 mars 2015 à 19h30 à la maison communale.
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé / Chapelle de Targnon – Compte 2014 – Approbation
2. Travaux – Aménagement devant la salle des fêtes « Loisirs et Jeunesse » de Rahier – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Travaux – Fourniture d’une tondeuse à gazon – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Production et distribution de l’eau – Réalisation d’un nouvel ouvrage de production d’eau « Puits foré Roanne 49/8/6/20 » – Cahier spécial des charges – Bordereau des prix – Estimatif – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Commission locale de développement rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2014 – Approbation
6. Ecopasseur – Rapport annuel 2014 – Prise d’acte
par admin | 24 Fév 2015 | Conseils
Ordre du jour du conseil communal du 26 février 2015 à 19h30 à la maison communale
1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2015 – Décision
2. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Travaux de préparation des sols en forêt communale bénéficiant du régime forestier – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Approbation
3. Travaux forestiers – Marchés conjoints – Travaux de boisement bénéficiant du régime forestier – Convention – Cahier spécial des charges – Adhésion – Approbation
4. Groupe d’Action Locale – Plan de Développement Stratégique pour le territoire du Groupe d’Action Locale (G.A.L) Ourthe-Vesdre-Amblève et engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014-2020 – Approbation – Ratification – Décision
5. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Cahier Spécial des Charges pour la réfection de différents tronçons de voirie – Adaptation à la nouvelle législation sur les marchés publics entrée en vigueur le 01/07/2013 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de service – Remplacement de la conduite d’eau de distribution des Forges – Mission complète d’auteur de projet pour l’étude et la direction des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Administration générale – Informatique – Renouvellement des postes de travail de l’Administration communale – Cahier spécial des charges – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Assurances – Dégâts causés aux captages et canalisations à Monthouet – Autorisation d’ester en justice – Décision
9. Patrimoine Parcelle sise à Stoumont (La Gleize) – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
10. Patrimoine – Echange de biens sis à Chession – Accord de principe
11. Motion contre le projet de Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union Européenne et les Etats-Unis d’Amérique (T.T.I.P) – Approbation
par admin | 26 Jan 2015 | Conseils
Ordre du jour du conseil communal du 29 janvier 2015 à 19h30 à la maison communale
1. Finances – Approbation du règlement de la taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes GSM pour les exercices 2014 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2015 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Exercice 2015 – Octroi des subventions – Décision
4. Finances – Règlement provincial relatif à l’octroi, pour l’année 2015, d’une aide aux communes en vue de la prise en charge partielle des dépenses liées à la réforme des services d’incendie opérée par la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile – Convention de partenariat – Approbation
5. Finances – Parc à conteneurs – Prime de fréquentation – Suppression – Décision
6. Administration générale – Informatique – Adhésion au projet cartographique de la Province de Liège – Convention portant sur les conditions d’utilisation des services cartographiques du Groupement d’Informations Géographiques aux collectivités publiques de la Province de Liège dans le cadre d’une mission de service public – Approbation
7. Intercommunale – Centre Hospitalier Peltzer–La Tourelle – Sauvegarde de la M.R.S. de Borgoumont et prise en charge partielle du déficit – Convention – Approbation
8. Urbanisme – Convention d’empiètement sur un bien privé – Approbation
9. Patrimoine – Convention d’occupation provisoire par EDF Luminus – Approbation
10. Eaux – Travaux aux captages : mise en place de tubes guides dans 5 puits forés – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles – Cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché – Décision
12. Assurances – Dégâts causés aux captages et canalisations à Monthouet – Autorisation d’ester en justice – Décision
13. Association de projet « Parc Naturel des Sources » – Rapport relatif à la création d’un parc naturel – Avis
14. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2014-2015 – Approbation
par admin | 15 Déc 2014 | Conseils
Conseil communal du jeudi 18 décembre 2014 à 20h00 à la maison communale.
1.C.P.A.S – Budget 2015 – Approbation
2.Finances – Approbation par l’autorité de tutelle de la modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2014 – Lecture
3.Finances – Budget communal 2015 – Rapport du Collège communal – Lecture
4.Finances – Budget communal 2015 – Approbation
5.Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
6.Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7.Finances – Taxes et redevances – Taxe sur les secondes résidences – Règlement – Exercices 2015 à 2019 – Adoption
8.Sports – Installations sportives d’Habiémont – Convention d’utilisation d’un D.E.A. – Approbation – Décision
9.Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles : cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché –- Approbation
10.Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision
11.Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Avenant 2015 à la convention 2011 – Décision
12.Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
13.Administration générale – Grades légaux – Contrat d’objectifs de la Directrice générale – Prise d’acte
par admin | 2 Déc 2014 | Conseils
Conseil communal du jeudi 4 décembre 2014 à 18h30 à la maison communale.
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
2. Vérification encaisse du Receveur – Situation au 30 août 2014 – Lecture
3. Travaux – Service extraordinaire – Démolition de la cheminée principale de l’Ecole de La Gleize – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
5. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
6. Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
7. Intercommunales – CILE – Assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – Association intercommunale pour le démergement et l’épuration des communes de la province de Liège – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale stratégique du 17 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales –SPI- Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales –SPI- Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 18 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 23 décembre 2014 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales, associations, sociétés et autres – Représentants et délégués communaux – a.s.b.l « Forum des Forces verviétoises » – Désignation
