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[Conseil communal] Séance du 29 Août 2013

par | 22 Août 2013 | Conseils

Points à l’ordre du jour

Description Type
1 Finances – Modification budgétaire 2013/1 Approbation
2 Finances – Emprunt pour le financement de l’aménagement pour sécurité routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
3 Finances – Emprunt pour le financement de la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
4 Finances – Emprunt pour le financement de la maintenance des murs des cimetières – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
5 Emprunt pour le financement du revêtement de la voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
6 Finances – KADRICULTURE a.s.b.l – Budget 2013 et Comptes 2012 Avis
7 Finances – Correspondance – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 avril 2013 Lecture
8 Cultes – Fabrique d’Eglise de Targnon – Compte 2012 Avis
9 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2012 Avis
10 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2012 Avis
11 Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2014 Avis
12 Travaux – Circulaire Efficience énergétique 2008/02 – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie – Approbation Décision
13 Travaux – M.C.A.E – Placement d’un rétenteur de porte – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
14 Travaux – Service extraordinaire – Bâtiment communal de Chevron : Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l’inscription « Maison Communale » – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
15 Travaux – Service extraordinaire – Musée décembre 44: Remplacement d’une porte de secours – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
16 Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Plan d’investissement 2013 / 2016 – Approbation Décision
17 Population – Convention entre l’Etat belge et la Commune de Stoumont relative à la délivrance de titres de séjours biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges Approbation
18 Tutelle – Délibération du Conseil communal du 06 juin 2013 – Garantie d’emprunt au profit du « Fagotin a.s.b.l » – Application des articles L3122-1 à L3122-6 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation Lecture
19 Plan d’urgence – Plan Général d’Urgence et d’Intervention – Modifications Approbation
20 Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2013 – Exercice 2014 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente Décision
21 Marché de services – Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation des permis d’urbanisation – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

source : stoumont.be / vie politique / agenda des conseils

[Conseil communal] Séance du 09 janvier 2013

par | 12 Juil 2013 | Conseils

Points à l’ordre du jour

Point Description Type Notre vote Remarque
1 Finances – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Exercices 2013 à 2019 Arrêt nous nous sommes abstenus
2 Enseignement – Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces – Assemblée générale – Désignation des membres Décision nous avons voté oui
3 Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Délimitation de l’agglomération de Xhierfomont – Modification Arrêt nous avons voté oui
4 Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Mise en interdiction partielle de passage– Chemin des Hérovilles à Rahier – Arrêt Décision nous avons voté oui
5 Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière
– Mise en interdiction partielle de passage – Tronçon entre l’habitation n°94 et l’habitation n°121 à Rahier – Arrêt		 Décision nous avons voté oui
6 Accueil Temps Libre – Constitution de la Commission Consultative de l’Accueil – Désignation des membres Décision nous avons voté oui nos représentants sont Catherine Colinet et Virginie Huque comme suppléant

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