[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

[Conseil communal] Séance du 26 avril 2018

Ordre du jour du conseil communal. Jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.

 

1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat – Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

[Conseil communal] Séance du 29 mars 2018

Ordre du jour de la séance publique du 29 mars 2018 à 20h00

 

1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » – Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Xhierfomont – Application d’une interdiction de tourner à gauche – Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision

 

 

[Conseil communal] Séance du 22 février 2018

[Conseil communal] Séance du 22 février 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 22/02/2018 à 18h30 à la maison communale

 

1. Finances – Approbation du budget 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture

2. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – Etoile Forestière Stoumontoise – Décision

3. Administration générale – Projet de loi autorisant les visites domiciliaires – Motion – Approbation

4. Administration générale – Reprographie – Convention entre Reprobel et la Commune de Stoumont – Avenant n° 1 – Approbation

5. Bien-être animal – Campagne d’identification, d’enregistrement et stérilisation des chats domestiques – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 18 janvier 2018

[Conseil communal] Séance du 18 janvier 2018

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 18 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale

1. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2017/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Social – Charte de Milan relative au droit et à l’accès à l’alimentation – Approbation – Décision
3. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Modification du plan d’investissement 2017 / 2018 – Egouttage route de Roanne-Coo à Roanne – Approbation de la fiche technique, des conditions et du mode de passation – Décision
4. Voirie – Règlement complémentaire en matière de police de roulage  – Moulin du Ruy – Extension de la zone 30 à l’approche de l’école –  Approbation – Décision
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des terrains, fourniture et plantation, dégagements durant deux saisons, fourniture de plants pour regarnissage) – Convention – Approbation – Décision

 

[Conseil communal] Séance du 20 décembre 2017

[Conseil communal] Séance du 20 décembre 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 20 décembre 2017 à 19h30 à la maison communale

 

1. Finances – Budget communal 2018 – Rapport du Collège – Lecture
2. Finances – Budget communal 2018 – Approbation
3. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets  y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2018 par l’autorité de  tutelle – Lecture
4. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
5. Personnel – Modification du statut administratif du personnel communal – Adoption – Décision
6. Personnel – Modification du statut pécuniaire – Adoption – Décision
7. Parc naturel des Sources – Asbl Commission de gestion du Parc naturel des Sources – Désignation des représentants communaux – Modification – Approbation
8. P.C.D.N – Inventaire des arbres et haies remarquables de la commune de Stoumont  – Approbation – Décision
9. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Nouvelle désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale et désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire – Décision
10. Office du Tourisme – Extratrail – Convention de maintenance des parcours – Approbation – Décision
11. P.C.D.R – Fiche 1.3 / Ruy – Aménagement de convivialité valorisant la nature et favorisant la mobilité douce – Avis

[Conseil communal] Séance du 22 novembre 2017

[Conseil communal] Séance du 22 novembre 2017

Ordre du jour de la séance publique commune avec le CPAS, à 19h00 à la maison communale.

  1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
  2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2018 – Rapport du Président – Lecture
  3. C.P.A.S. – Budget 2018 – Lecture

 

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal

 

1. C.P.A.S – Budget 2018 – Approbation
2. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Arrêt
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2017 – Lecture
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi d’une subvention au T.C. Chevron – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2017/1 – Avis
6. Voirie vicinale – Plan d’alignement – Modification du tracé du chemin communal n° 34 à Moulin du Ruy – Adoption définitive – Décision
7. Intercommunales – AQUALIS – 2ème Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale stratégique – 20 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – ORES – Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – SPi – Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – CILE  – Assemblée générale statutaire du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AIDE – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 1ère Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 2ème Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16.  Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire  du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

 

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