[Conseil communal] Séance du 26 octobre 2017

[Conseil communal] Séance du 26 octobre 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 26 octobre 2017 à 19h30 à la maison communale.

 

1. Finances – Modification budgétaire 2017 / 2 – Approbation
2. Finances – Octroi des subventions – Exercice 2017 – Complément – Décision
3. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2018 – Approbation
4. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2018 – Arrêt
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre Dame de La Gleize – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2017 – Exercice 2018 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
8. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 08 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Parc Naturel des Sources – a.s.b.l Commission de gestion du Parc Naturel des Sources – Création – Statuts – Approbation

[Conseil communal] Séance du 28 septembre 2017

[Conseil communal] Séance du 28 septembre 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 28 septembre 2017 à 20h00 à la maison communale.

 

1. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Madame Marianne MARTINY – Décision
2. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Désignation d’un remplaçant
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2017 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2018 – Approbation
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2018 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2018 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2018 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2018 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2018 – Approbation
11. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2018 – Avis
12. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la commune de Stoumont – Projet d’acte – Modification – Décision

[Conseil communal] Séance du 14 aout 2017

[Conseil communal] Séance du 14 aout 2017

Ordre du jour du conseil communal du lundio 14 aout 2017 à 19h30 à la maison communale.

 

 

1. Finances – Approbation du compte 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2017 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Redevance incendie 2015 – Frais admissibles 2014 – Avis
4. Cultes – Fabriques d’Eglise – Prorogation du délai de tutelle – Décision
5. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2016 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur – Décision
6. Administration générale – Adhésion à la centrale de marchés du Département des Technologies de l’Information et de la Communication du S.P.W – Convention – Approbation
7. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée de bois / automne 2017 – Exercice 2018 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

[Conseil communal] Séance du 22 juin 2017

[Conseil communal] Séance du 22 juin 2017

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 22 juin 2017 à 19h30 à la maison communale.
1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2016 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation – Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du receveur – Situation au 31 mars 2017 – Lecture
5. Assainissement des eaux usées – Demande d’avis sur le projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur la projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous bassin Hydrographique (PASH) – Consultation – Décision
6. Travaux – Portail informatique relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau – a.s.b.l « PoWalCo » – Adhésion – Décision
7. Projet Life Ardenne liégeoise – Convention trentenaire – Approbation – Décision
8. Collecte des textiles ménagers – Convention avec l’A.S.B.L. TERRE – Approbation – Décision
9. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Holding communal S.A. en liquidation – Assemblée générale des actionnaires du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation –Décision
11. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – ECETIA Intercommunale S.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Intercommunale s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – SPI – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire – Décision

[Conseil communal] Séance du 18 mai 2017

[Conseil communal] Séance du 18 mai 2017

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 18 mai 2017 à 19h30 à la maison communale.

La séance du Conseil communal sera précédée, à 19h15, par la présentation du bilan financier de l’a.s.b.l Centre Médical Héliporté.

 

1. Finances – Comptes communaux 2016 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
3. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
5. Finances – Exercice 2017 – Octroi de la subvention au C.M.H – Décision
6. Finances – Emprunt pour le financement de l’acquisition de lits M.R.S – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
8. Travaux – Captages – Mise en conformité des installations électriques – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux – Fournitures – Acquisition d’un porte-outils autotracté multifonctions avec deux roues pour le désherbage mécanique à avancement hydrostatique destiné à l’entretien des cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une déchiqueteuse de branches asservie – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Environnement – AIVE – Contrat d’élimination des déchets dangereux – Approbation – Décision
12. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
13. Administration générale – Salle « Ecole des Filles » de Stoumont – Contrat de location – Modifications – Décision
14. Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 20 avril 2017

[Conseil communal] Séance du 20 avril 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 20 avril 2017 à 19h00 à la maison communale.

 

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2016 – Approbation
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Acquisition – Projet d’acte – Approbation
3. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Aliénation – Projet d’acte – Approbation
4. Patrimoine – Bien communal sis à Stoumont – 3ème division – Projet d’aliénation – Approbation
5. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
6. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
7. Travaux – Pose de tuyaux devant une habitation – Règlement – Approbation