[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal, jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale.

1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2016/1 – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2016/1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2016, 30 juin 2016 et 30 septembre 2016 – Lecture
5. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2017 – Approbation
6. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2017 – Approbation
7. Administration générale – Informatique – Fourniture et mise en place d’un logiciel de gestion et de facturation pour le service des eaux – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
8. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis

2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation

3. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Complément – Décision

4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile – Cahier spécial des charges – Approbation

5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires – Approbation – Décision

7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption – Décision

8. UREBA II – Convention relative à l’octroi d’un prêt “CRAC” conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie – Approbation – Décision

9. Travaux – Fournitures – Achat d’une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation – Décision

Point en urgence: Borgoumont

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 29/09/2016 à 20h00

 

1 Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention pour la diffusion d’un film à La Gleize Décision

2 Fournitures – Acquisition d’un camion benne – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

3 Travaux – PIC – Travaux de chape et carrelage à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

4 Urbanisme – Voirie – Création et amélioration d’une voirie forestière communale donnant accès à la porte supérieure de la propriété communale du domaine de Borgoumont Décision

5 Urbanisme – Création d’une voirie communale et d’une servitude de passage – 1ère division (Stoumont) Décision

6 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision

Point ajouté en urgence:

7 M.R.S Borgoumont – Projet de construction d’une nouvelle maison de repos et de soins initié par l’intercommunale “Les Heures claires” de Spa – Participation communale – Modalités – Décisions

 

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

1 Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau Arrêt
2 Finances – Emprunt pour le financement de travaux d’entretien 2016 de la voirie communale – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
3 Finances – Emprunt pour le financement de la voirie forestière de Borgoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
4 Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’un camion – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
5 Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2017 Avis
6 Travaux – Réfection du chemin vicinal n°90 à La Gleize – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
7 Travaux – PIC 2013 / 2016 – Travaux d’entretien 2016 de la voirie communale – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
8 Travaux – Fabrication et pose d’un balisage de circuits de randonnées sur le territoire de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
9 Tourisme – Adhésion à la Maison du Tourisme Ourthe / Vesdre / Amblève – Approbation du contrat-programme Décision
10 Tourisme – G.R.E.O.V.A – Statuts de l’organisme gestionnaire – Approbation Décision
11 Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – G.R.E.O.V.A – Désignation Décision
12 Environnement – A.I.V.E – Collecte du papier-carton (P / C) en porte-à-porte – Renouvellement du contrat de collecte – Adhésion Décision
13 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision
14 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision

[Conseil communal] Séance du 25 août 2016

[Conseil communal] Séance du 25 août 2016

1 Finances – Approbation du compte 2015 par l’autorité de tutelle Lecture
2 Finances – Approbation de la modification budgétaire 2016 / 2 par l’autorité de tutelle Lecture
3 Finances – Exercice 2016 – Octroi de la subvention au Centre Médical Héliporté Décision
4 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2017 Approbation
5 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2017 Approbation
6 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2017 Approbation
7 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Budget 2017 Approbation
8 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2017 Approbation
9 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2017 Approbation

[Conseil communal] Séance du 04 août 2016

[Conseil communal] Séance du 04 août 2016

Ordre du jour de la séance publique du jeudi 4 août 2016 à 19 h 30 à la maison communale

1. Police – Sanctions administratives communales – Protocoles SAC entre les communes de la Zone de Police et le Procureur du Roi – Prise d’acte
2. Finances – Exercice 2015 – Octroi de subventions – Décision
3. Distribution de l’eau – Protection des captages – Programme d’actions de la S.P.G.E – Délimitation des périmètres des zones de prévention des prises d’eau – Marché complémentaire – Approbation – Décision
4. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2015 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité degestion et au réviseur – Décision
5. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Entrée de nouveaux associés (S.A. SPADEL et Asbl Domaine de Berinzenne) – Modification des statuts – Approbation – Décision
6. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Web » Création de site Internet et « iA.Teleservice V2 » Guichet en ligne – Approbation – Décision
7. Sanctions administratives – Infractions environnementales – Convention relative à la mise à la disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur – Approbation et désignation – Décision
8. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision