[Conseil communal] Séance du 15 mars 2017

[Conseil communal] Séance du 15 mars 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal.

Mercredi 15 mars 2017 à 19 h à la maison communale.

 

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision
2. Commission Locale de Développement Durable (C.L.D.R) – Rapport annuel 2016 – Approbation
3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment “Clé sur porte” destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Finances – Arrêté d’approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
7. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2016 – Lecture
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux au à l’Etoile Forestière de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2016 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2016 – Approbation
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2016 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2016 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
14. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
15. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision
16. Logement – Mandat de gestion de deux logements sociaux à Stoumont – Foyer Malmedien – Modifications – Approbation
17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation
18. Administration générale – Informatique – Mise à disposition et installation d’un logiciel de gestion de la Population, de l’Etat Civil, du Casier judiciaire et des Cimetières – Prestation de services – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

 

Quelques informations

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision

Il s’agit voter l’adoption du RUE (Rapport urbanistique et environnemental) réalisé par la société Pluris. Nous avons voté l’étude, mais n’étions pas 100% en accord avec le résultat présenté.

Ce point avait déjà été voté, mais de nouveaux éléments (la possibilité qu’un membre du groupe VE puisse voter, alors qu’il avait émis un avis lors de l’enquète publique) permet de le représenter au conseil communal.

Nous sommes pour des lignes directrices concernant l’aménagement futur de nos villages, mais pas au détriment des propriétaires.

L’étude est présentée comme un document d’orientation, à valeur indicative.
Nous ne le comprenons pas comme cela, car le document est à notre avis restrictif, dans la mesure où la réalisation d’une voirie (même partielle), aménagement du ru et installation de points d’eau sont un prérequis à la mise en oeuvre du RUE (estimation +- 600 000€).
Ce qui empèchera un propriétaire ayant un terrain au milieu de la zone de pouvoir bâtir sans réaliser ces travaux.

 

3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte

Stoumont dispose d’une Ecopasseuse deux jours par semaine.

 

4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment “Clé sur porte” destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Nous sommes d’accord avec le fait que la buvette actuelle doit être replacée.

Nous avions proposé dans le passé de faire une seule grande salle multifonctionelle à Stoumont. Les travaux engagés pour l’école des filles ne nous le permet plus.

Nous avons posé quelque questions sur la réalisation et la possibilité de mieux réfléchir à son aménagement (prévoir un égoutage pour une future cuisine par exemple)

Nous avons finalement été d’accord pour la réaliser, tout en ayant la confirmation que les quelque détails (comme la présence d’urinoir) seraient revus.

Nous regrettons toutefois le manque d’étude de ce bâtiment (pas de cuisine, pas de vitrage adapté vers le terrain)

 

 17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation

Il s’agit de racheter un terrain vendu en 2012, accolé à la zacc où la MRS devrait voir le jour.

L’emprunt qui avait été fait pour le premier achat est toujours en cours et ce jusque 2031. Il n’a pas été remboursé par la revente du terrain en 2012.

Pour ce rachat, on compte sur le boni du compte 2016 pour le financer.

 

 

[Conseil communal] Séance du 21 février 2017

[Conseil communal] Séance du 21 février 2017

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal.

Mardi 21 février 2017 à 19 h à la maison communale

 

1. Finances – Arrêté d’approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
5. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision

 

Conseil annulé

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2017

[Conseil communal] Séance du 26 janvier 2017

Séance publique du conseil communal, jeudi 26 janvier 2017 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Démission de M. Albert ANDRE de sa fonction de Président du CPAS – Prise d’acte – Acceptation
2. C.P.A.S – Adoption d’un avenant au pacte de majorité suite à la démission de M. Albert ANDRE de son mandat de Président du Centre Public d’Action Sociale
3. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de Membre du Collège communal
4. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation de terrains, fourniture et plantation, dégagement, nettoiement, élagage, taille de formation) – Convention – Approbation – Décision
6. Travaux – Fonds d’investissement des communes – Plan d’investissement 2017/2018 – Approbation – Décision
7. Schéma de Développement Territorial de la Province de Liège – Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège – Approbation

[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

Réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale, jeudi 22 décembre 2015 à 19 h à la maison communale.

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2017 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2017 – Lecture

 

Séance publique du Conseil communal, jeudi 22 décembre 2016 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Budget 2017 – Approbation
2. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2016 / 3 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Budget communal 2017 – Rapport du Collège – Lecture
4. Finances – Budget 2017 – Approbation
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention au T.C Chevron – Décision
6. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Projet d’aliénation – Approbation
7. Parc naturel des Sources – Rapport d’incidences environnementales – Avis – Décision
8. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Convention de partenariat 2017-2022 entre les quatre communes constituant le Réseau – Approbation
9. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Décret sur les pratiques de lecture publique – Plan de développement 2017-2022 – Approbation
10. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques du réseau – Approbation
11. Office du Tourisme – Marque Ardenne – Adhésion – Convention – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal, jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale.

1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2016/1 – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2016/1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2016, 30 juin 2016 et 30 septembre 2016 – Lecture
5. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2017 – Approbation
6. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2017 – Approbation
7. Administration générale – Informatique – Fourniture et mise en place d’un logiciel de gestion et de facturation pour le service des eaux – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
8. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis

2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation

3. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Complément – Décision

4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile – Cahier spécial des charges – Approbation

5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires – Approbation – Décision

7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption – Décision

8. UREBA II – Convention relative à l’octroi d’un prêt “CRAC” conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie – Approbation – Décision

9. Travaux – Fournitures – Achat d’une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation – Décision

Point en urgence: Borgoumont