[Conseil communal] Séance du 14 avril 2016

[Conseil communal] Séance du 14 avril 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 14 avril 2016, 19h30 à la maison communale.

1. Finances – Modification budgétaire 2016 / 1 – Approbation
2. Finances – Zone de Secours 5 – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2016 – Décision
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Sainte-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2015 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2015 – Approbation
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2015 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2015 – Approbation
7. Finances – Approbation du règlement redevance sur les concessions de sépultures pour les exercices 2016 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
8. Production et distribution de l’eau – Pose par les services communaux d’une nouvelle alimentation électrique et d’un nouveau tronçon de conduite d’eau pour la station de pompage de Borgoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux – P.I.C 2013 / 2016 – Domaine communal de Borgoumont – Travaux de création d’une voirie forestière et d’amélioration d’un tronçon du chemin vicinal n°15 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – P.I.C 2013 / 2016 – Travaux d’égouttage et d’aménagements dans le village de Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de circulation routière – N633 – Stoumont « zone 30 abords école » à hauteur de l’école Saint-Edouard – Décision
12. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2015 – Approbation
13. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – Centre culturel de Spa – Désignation – Décision
14. Sanctions administratives – Infractions administratives classiques – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur – Décision
15. Sanctions administratives – Décret relatif à la voirie communale – Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur – Décision
16. Sanctions administratives – Infractions environnementales – Mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Décision
17. Ecopasseur – Rapport annuel 2015 – Prise d’acte
18. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2015 – Prise d’acte
19. Redevances d’eau – Recouvrement – Autorisation d’ester en justice – Décision

[Conseil communal] Séance du 3 mars 2016

[Conseil communal] Séance du 3 mars 2016

Ordre du jour du conseil communal du jeudi 3 mars 2016 à 19 h 30 à la maison communale.

1. Conseil communal – Démission d’un conseiller communal – Décision
2. Conseil communal – Remplacement d’un conseiller communal démissionnaire – Vérification des pouvoirs – Installation et prestation de serment d’un conseiller communal suppléant – Décision
3. Conseil communal – Tableau de préséance des Conseillers communaux – Modification – Arrêt
4. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – Modifications – Décision
5. Finances – Approbation du budget 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2016 – Décision
7. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour le P.C.D.R – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour le Football de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Emprunt pour le financement de travaux pour la protection des captages – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
10. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Décision
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2015 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2015 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2016 / 1 – Approbation
14. Travaux – Marché de services – Mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Travaux – Fonds d’investissement des communes – Plan d’investissement 2013/2016 – Modification – Approbation – Décision
16. Services – Mission d’auteur de projet – PIC – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2016 – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
17. Services – Adhésion aux marchés de service, passés par le S.P.W, relatifs au prélèvement d’échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant – Approbation – Décision
18. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée de bois / printemps 2016 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
19. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour interventions de travaux de boisement – Convention – Approbation – Décision
20. Développement local – Stratégie de Développement Local (SDL) pour le territoire du Groupe d’Action Locale (GAL) Ourthe-Vesdre-Amblève et engagement de soutien financier à la mesure LEADER du PwDR 2014-2020 dans le cadre du second appel se clôturant le 11 mars 2016- Approbation

[Conseil communal] Séance du 4 février 2016

[Conseil communal] Séance du 4 février 2016

Ordre du jour du prochain Conseil communal, le jeudi 4 février 2016 à 19 h 30 à la maison communale.

1. Finances – Arrêté d’approbation de la modification budgétaire 2015/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Arrêté d’approbation de la modification budgétaire 2015/3 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Marchés publics – Charte contre le dumping social dans les marchés publics de la Commune de Stoumont – Approbation – Décision
4. Finances – Gestion courante et dépenses inscrites aux budgets ordinaires et extraordinaires – Décret précisant les règles de compétence en matière de marchés publics communaux – Délégation de pouvoirs – Décision
5. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
6. Travaux – Réhabilitation d’un logement de transit – Ancienne bibliothèque de Chevron – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Administration générale – Charte pour la Gouvernance à Multiniveaux en Europe – Approbation – Adhésion – Décision
8. Finances – Non approbation du règlement redevance sur les concessions de sépultures pour les exercices 2016 à 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
9. Finances – Sépultures – Cimetières communaux – Règlement redevance sur les concessions de sépultures – Exercice 2016 à 2019 – Adoption
10. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2016 par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont – Acquisition de biens – Projet d’acte – Adoption

[Conseil communal] Séance du 16 décembre 2015

[Conseil communal] Séance du 16 décembre 2015

Ordre du jour du Conseil communal et du CPAS du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 00 à la maison communale)

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2016 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2016 – Lecture

 

Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 30 à la maison communale)

1. C.P.A.S – Budget 2016 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2016 – Rapport du Collège communal – Lecture
3. Finances – Budget communal 2016 – Approbation.
4. Finances Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2015 – Lecture
5. Finances – Primes communales – Règlements – Abrogation – Modifications – Approbation
5.1. Octroi d’une prime communale à l’installation de panneaux photovoltaïques – Abrogation – Décision.
5.2. Octroi d’une prime communale à la rénovation – Modification – Décision.
5.3. Octroi d’une prime communale à l’installation d’un chauffe-eau solaire – Modification – Décision.
5.4 Octroi d’une prime communale à la restructuration – Modification – Décision.
5.5. Octroi d’une prime communale à la construction – Modification – Décision.
5.6. Octroi d’une prime communale à l’isolation du toit –Décision.
6. Fournitures – Fourniture d’un récepteur de cartographie mobile – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Marché de fournitures – Location/achat de nouvelles infrastructures sportives pour l’Etoile Forestière Stoumontoise. – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – CILE – Assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 18 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2015 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. PCDN – Convention entre la Commune de Stoumont et un apiculteur – Approbation – Décision
13. Accueil temps libre – Plan d’action annuel et modification de la composition de la CCA- Approbation
14. Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision<br>15. Mobilité – Schéma Directeur Cyclable pour la Province de Liège – Validation du Réseau

[Conseil communal] Séance du 12 novembre 2015

[Conseil communal] Séance du 12 novembre 2015

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal du jeudi 12 novembre 2015 à 18h00 à la maison communale.

1. Finances – Modification budgétaire 2015 / 3 – Approbation
2. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2016 – Approbation
3. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2016 – Adoption
4. Finances – Octroi et contrôle des subsides – Modifications et compléments – Approbation
5. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement redevance sur les concessions de sépultures – Exercices 2016 à 2019 – Arrêt
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2016 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
8. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2015 / 1 – Avis
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2015 / 2 – Avis
10. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale du 19 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation
11. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Association de projet « Parc naturel des Sources » – Exercice 2014 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
13. Travaux – Presbytère de Stoumont – Logement – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14. Travaux – Remise à niveau de la station d’épuration CPAS / AC Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont– Aliénation de biens – Projet d’acte – Approbation
16. Patrimoine – Parcelle sise à Stoumont – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
17. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
18. Tutelle du C.P.A.S – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (I.M.I.O) – Souscription – Approbation – Avis

[Conseil communal] Séance du 30 septembre 2015

[Conseil communal] Séance du 30 septembre 2015

Ordere du jour du Conseil communal aura lieu le mercredi 30 septembre 2015 à 20h00 à la maison communale.

 

1. Tutelle – Approbation de la modification budgétaire 2015 / 1 par le Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l’Energie – Lecture
2. Finances – Modification budgétaire 2015 / 2 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2015 – Lecture
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2016 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation
6. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation – Avis
7. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Dossier projet – Approbation des conditions, du mode de passation et publication – Décision
8. Taxes – Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés – Décret fiscal du 22 mars 2007 – Application du principe de substitution – Décision
9. Enseignement officiel subventionné – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
10. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
11. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2015 – Exercice 2016 – Cantonnement d’Aywaille – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Administration générale – Contrat de dépôt des archives de la commune de Stoumont aux Archives de l’Etat – Approbation –Décision
13. Voirie communale – Déplacement d’un tronçon de la servitude publique communale n°51 (Stoumont) – Décision
14. Personnel – Modifications du Règlement de travail – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture
15. Personnel – Modifications du Statut administratif – Arrêt du Ministre des pouvoirs locaux, de la ville, du logement et de l’énergie – Lecture