[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

Réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale, jeudi 22 décembre 2015 à 19 h à la maison communale.

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2017 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2017 – Lecture

 

Séance publique du Conseil communal, jeudi 22 décembre 2016 à 19h30 à la maison communale.
1. C.P.A.S – Budget 2017 – Approbation
2. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2016 / 3 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Budget communal 2017 – Rapport du Collège – Lecture
4. Finances – Budget 2017 – Approbation
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention au T.C Chevron – Décision
6. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Projet d’aliénation – Approbation
7. Parc naturel des Sources – Rapport d’incidences environnementales – Avis – Décision
8. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Convention de partenariat 2017-2022 entre les quatre communes constituant le Réseau – Approbation
9. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Décret sur les pratiques de lecture publique – Plan de développement 2017-2022 – Approbation
10. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne – Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques du réseau – Approbation
11. Office du Tourisme – Marque Ardenne – Adhésion – Convention – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal, jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale.

1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2016/1 – Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2016/1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 mars 2016, 30 juin 2016 et 30 septembre 2016 – Lecture
5. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2017 – Approbation
6. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2017 – Approbation
7. Administration générale – Informatique – Fourniture et mise en place d’un logiciel de gestion et de facturation pour le service des eaux – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
8. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis

2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation

3. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Complément – Décision

4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile – Cahier spécial des charges – Approbation

5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires – Approbation – Décision

7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption – Décision

8. UREBA II – Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie – Approbation – Décision

9. Travaux – Fournitures – Achat d’une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation – Décision

Point en urgence: Borgoumont

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 29/09/2016 à 20h00

 

1 Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention pour la diffusion d’un film à La Gleize Décision

2 Fournitures – Acquisition d’un camion benne – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

3 Travaux – PIC – Travaux de chape et carrelage à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation Décision

4 Urbanisme – Voirie – Création et amélioration d’une voirie forestière communale donnant accès à la porte supérieure de la propriété communale du domaine de Borgoumont Décision

5 Urbanisme – Création d’une voirie communale et d’une servitude de passage – 1ère division (Stoumont) Décision

6 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision

Point ajouté en urgence:

7 M.R.S Borgoumont – Projet de construction d’une nouvelle maison de repos et de soins initié par l’intercommunale « Les Heures claires » de Spa – Participation communale – Modalités – Décisions

 

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

1 Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau Arrêt
2 Finances – Emprunt pour le financement de travaux d’entretien 2016 de la voirie communale – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
3 Finances – Emprunt pour le financement de la voirie forestière de Borgoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
4 Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’un camion – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision
5 Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2017 Avis
6 Travaux – Réfection du chemin vicinal n°90 à La Gleize – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
7 Travaux – PIC 2013 / 2016 – Travaux d’entretien 2016 de la voirie communale – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
8 Travaux – Fabrication et pose d’un balisage de circuits de randonnées sur le territoire de Stoumont – Approbation des conditions et du mode de passation Décision
9 Tourisme – Adhésion à la Maison du Tourisme Ourthe / Vesdre / Amblève – Approbation du contrat-programme Décision
10 Tourisme – G.R.E.O.V.A – Statuts de l’organisme gestionnaire – Approbation Décision
11 Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – G.R.E.O.V.A – Désignation Décision
12 Environnement – A.I.V.E – Collecte du papier-carton (P / C) en porte-à-porte – Renouvellement du contrat de collecte – Adhésion Décision
13 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision
14 Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation Décision

[Conseil communal] Séance du 25 août 2016

[Conseil communal] Séance du 25 août 2016

1 Finances – Approbation du compte 2015 par l’autorité de tutelle Lecture
2 Finances – Approbation de la modification budgétaire 2016 / 2 par l’autorité de tutelle Lecture
3 Finances – Exercice 2016 – Octroi de la subvention au Centre Médical Héliporté Décision
4 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2017 Approbation
5 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2017 Approbation
6 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2017 Approbation
7 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de la Gleize – Budget 2017 Approbation
8 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2017 Approbation
9 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2017 Approbation