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[Conseil communal] Séance du 15 mars 2017

 


Ordre du jour de la séance publique du conseil communal.

Mercredi 15 mars 2017 à 19 h à la maison communale.

 

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision
2. Commission Locale de Développement Durable (C.L.D.R) – Rapport annuel 2016 – Approbation
3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « Clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Finances – Arrêté d’approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
7. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2016 – Lecture
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux au à l’Etoile Forestière de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2016 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2016 – Approbation
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2016 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2016 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
14. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
15. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision
16. Logement – Mandat de gestion de deux logements sociaux à Stoumont – Foyer Malmedien – Modifications – Approbation
17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation
18. Administration générale – Informatique – Mise à disposition et installation d’un logiciel de gestion de la Population, de l’Etat Civil, du Casier judiciaire et des Cimetières – Prestation de services – Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Décision

 

Quelques informations

1. Urbanisme – Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation – Adoption – Décision

Il s’agit voter l’adoption du RUE (Rapport urbanistique et environnemental) réalisé par la société Pluris. Nous avons voté l’étude, mais n’étions pas 100% en accord avec le résultat présenté.

Ce point avait déjà été voté, mais de nouveaux éléments (la possibilité qu’un membre du groupe VE puisse voter, alors qu’il avait émis un avis lors de l’enquète publique) permet de le représenter au conseil communal.

Nous sommes pour des lignes directrices concernant l’aménagement futur de nos villages, mais pas au détriment des propriétaires.

L’étude est présentée comme un document d’orientation, à valeur indicative.
Nous ne le comprenons pas comme cela, car le document est à notre avis restrictif, dans la mesure où la réalisation d’une voirie (même partielle), aménagement du ru et installation de points d’eau sont un prérequis à la mise en oeuvre du RUE (estimation +- 600 000€).
Ce qui empèchera un propriétaire ayant un terrain au milieu de la zone de pouvoir bâtir sans réaliser ces travaux.

 

3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte

Stoumont dispose d’une Ecopasseuse deux jours par semaine.

 

4. Travaux – Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d’un bâtiment « Clé sur porte » destiné aux infrastructures sportives de l’Etoile Forestière Stoumontoise – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Nous sommes d’accord avec le fait que la buvette actuelle doit être replacée.

Nous avions proposé dans le passé de faire une seule grande salle multifonctionelle à Stoumont. Les travaux engagés pour l’école des filles ne nous le permet plus.

Nous avons posé quelque questions sur la réalisation et la possibilité de mieux réfléchir à son aménagement (prévoir un égoutage pour une future cuisine par exemple)

Nous avons finalement été d’accord pour la réaliser, tout en ayant la confirmation que les quelque détails (comme la présence d’urinoir) seraient revus.

Nous regrettons toutefois le manque d’étude de ce bâtiment (pas de cuisine, pas de vitrage adapté vers le terrain)

 

 17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti – Approbation

Il s’agit de racheter un terrain vendu en 2012, accolé à la zacc où la MRS devrait voir le jour.

L’emprunt qui avait été fait pour le premier achat est toujours en cours et ce jusque 2031. Il n’a pas été remboursé par la revente du terrain en 2012.

Pour ce rachat, on compte sur le boni du compte 2016 pour le financer.