Ordre du jour du Conseil communal et du CPAS du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 00 à la maison communale)
1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2016 – Rapport du Président – Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2016 – Lecture
Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 16 décembre 2015 ( 19 h 30 à la maison communale)
1. C.P.A.S – Budget 2016 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2016 – Rapport du Collège communal – Lecture
3. Finances – Budget communal 2016 – Approbation.
4. Finances Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2015 – Lecture
5. Finances – Primes communales – Règlements – Abrogation – Modifications – Approbation
5.1. Octroi d’une prime communale à l’installation de panneaux photovoltaïques – Abrogation – Décision.
5.2. Octroi d’une prime communale à la rénovation – Modification – Décision.
5.3. Octroi d’une prime communale à l’installation d’un chauffe-eau solaire – Modification – Décision.
5.4 Octroi d’une prime communale à la restructuration – Modification – Décision.
5.5. Octroi d’une prime communale à la construction – Modification – Décision.
5.6. Octroi d’une prime communale à l’isolation du toit –Décision.
6. Fournitures – Fourniture d’un récepteur de cartographie mobile – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Marché de fournitures – Location/achat de nouvelles infrastructures sportives pour l’Etoile Forestière Stoumontoise. – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – CILE – Assemblée générale extraordinaire du 17 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – ORES – Assemblée générale du 18 décembre 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2015 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. PCDN – Convention entre la Commune de Stoumont et un apiculteur – Approbation – Décision
13. Accueil temps libre – Plan d’action annuel et modification de la composition de la CCA- Approbation
14. Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision<br>15. Mobilité – Schéma Directeur Cyclable pour la Province de Liège – Validation du Réseau