Ordre du jour de la séance du Conseil communal du mardi 17 décembre 2019 à 19h00 à la maison communale.

01 – Tutelle du C.P.A.S – Modification Budgétaire 2019 / 1 – Approbation – Avis
02 – Tutelle du C.P.A.S – Budget 2020 – Approbation
03 – Finances – Budget communal 2020 – Rapport du Collège – Lecture
04 – Finances – Budget – Exercice 2020 – Arrêt
05 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Modification Budgétaire 2019/3 – Décision
06 – Finances – Zone de secours W.A.L. – Inscription budgétaire 2020 – Décision
07 – Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2019 – Lecture
08 – Finances – Taux des centimes additionnels au précompte immobilier – Exercices 2020 à 2025 – Approbation de l’autorité de tutelle – Lecture
09 – Finances – Taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
10 – Association de projet “Parc naturel des Sources” – Exercice 2018 – Approbation des comptes annuels, du rapport d’activités – Prise d’acte du rapport du réviseur – Décharge à donner au Comité de gestion et au réviseur
11 – Finances – Exercice 2019 – Octroi de la subvention à l’association de projet du Parc naturel des Sources – Décision
12 – Finances – Exercice 2019 – Octroi de la subvention à Changeons Demain – Décision
13 – Travaux – Production et distribution de l’eau:Village de Stoumont : Réalisation d’un nouvel ouvrage de prise d’eau ” Puits Roua” – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
14 – Travaux – Fournitures – Achat camionnette 4×4 service des eaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
15 – Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 18 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16 – Intercommunales – A.I.D.E scrl – Assemblée générale stratégique du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17 – Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18 – Intercommunales – IDELUX Environnement – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19 – Intercommunales – C.A.H.C – Assemblée générale du 20 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20 – Intercommunales – CILE – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
21 – Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – FINIMO – Modification – Décision
22 – Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 23 décembre 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
23 – Sports – Convention de mise à disposition d’infrastructure sportive entre le Tennis Club de La Gleize A.S.B.L. et la Commune de Stoumont – Approbation
24 – Supracommunalité – Schéma Provincial de Développement Territorial – a.s.b.l Liège Europe Métropole – Adhésion – Décision
25 – Enseignement officiel subventionné – Avantages sociaux octroyés aux écoles sur le territoire de la commune de Stoumont – Décision
26 – Bibliothèque du Réseau Amblève & Lienne – Dossier de reconnaissance 2021-2025 – Approbation – Décision