Conseil communal du jeudi 18 décembre 2014 à 20h00 à la maison communale.
1.C.P.A.S – Budget 2015 – Approbation
2.Finances – Approbation par l’autorité de tutelle de la modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire pour 2014 – Lecture
3.Finances – Budget communal 2015 – Rapport du Collège communal – Lecture
4.Finances – Budget communal 2015 – Approbation
5.Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2014/2 – Avis
6.Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2014/1 – Avis
7.Finances – Taxes et redevances – Taxe sur les secondes résidences – Règlement – Exercices 2015 à 2019 – Adoption
8.Sports – Installations sportives d’Habiémont – Convention d’utilisation d’un D.E.A. – Approbation – Décision
9.Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles : cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché –- Approbation
10.Ordonnance de police administrative générale – Arrêt – Décision
11.Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Avenant 2015 à la convention 2011 – Décision
12.Administration générale – Prise de participation à l’Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Souscription – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
13.Administration générale – Grades légaux – Contrat d’objectifs de la Directrice générale – Prise d’acte