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[Conseil communal] Séance du 18 mai 2017

 


Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 18 mai 2017 à 19h30 à la maison communale.

La séance du Conseil communal sera précédée, à 19h15, par la présentation du bilan financier de l’a.s.b.l Centre Médical Héliporté.

 

1. Finances – Comptes communaux 2016 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
3. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
5. Finances – Exercice 2017 – Octroi de la subvention au C.M.H – Décision
6. Finances – Emprunt pour le financement de l’acquisition de lits M.R.S – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
8. Travaux – Captages – Mise en conformité des installations électriques – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux – Fournitures – Acquisition d’un porte-outils autotracté multifonctions avec deux roues pour le désherbage mécanique à avancement hydrostatique destiné à l’entretien des cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux – Fournitures – Acquisition d’une déchiqueteuse de branches asservie – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Environnement – AIVE – Contrat d’élimination des déchets dangereux – Approbation – Décision
12. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
13. Administration générale – Salle « Ecole des Filles » de Stoumont – Contrat de location – Modifications – Décision
14. Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision