[Conseil communal] Séance du 22 novembre 2017 - Stoumont Demain

Ordre du jour de la séance publique commune avec le CPAS, à 19h00 à la maison communale.

  1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
  2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2018 – Rapport du Président – Lecture
  3. C.P.A.S. – Budget 2018 – Lecture

 

Ordre du jour de la séance publique du conseil communal

 

1. C.P.A.S – Budget 2018 – Approbation
2. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Arrêt
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 septembre 2017 – Lecture
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi d’une subvention au T.C. Chevron – Décision
5. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2017/1 – Avis
6. Voirie vicinale – Plan d’alignement – Modification du tracé du chemin communal n° 34 à Moulin du Ruy – Adoption définitive – Décision
7. Intercommunales – AQUALIS – 2ème Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale stratégique – 20 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – ORES – Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – SPi – Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – CILE  – Assemblée générale statutaire du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AIDE – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 1ère Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 2ème Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire  du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16.  Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire  du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision