Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale.

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis

2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation

3. Finances – Exercice 2016 – Octroi des subventions – Complément – Décision

4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile – Cahier spécial des charges – Approbation

5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision

6. Environnement – Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires – Approbation – Décision

7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption – Décision

8. UREBA II – Convention relative à l’octroi d’un prêt “CRAC” conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie – Approbation – Décision

9. Travaux – Fournitures – Achat d’une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation – Décision

Point en urgence: Borgoumont