Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 28 mai 2015 à 19h30 à la maison communale.
1. Finances – Modification budgétaire 2015 / 1 – Approbation
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2014 – Lecture
3. Finances – Exercice 2014 – Octroi de subventions – Décision
4. Finances – Redevance incendie 2012 – Frais admissibles 2011 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2015/1 – Approbation
6. Travaux – Remplacement de la passerelle de Neucy – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre et de métré – Estimatif – Plan de sécurité et de santé – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Remplacement du pont n°76 sur le Roannay – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Travaux – Service extraordinaire – Couverture de la cour de l’école des filles – Cahier spécial des charges – Plans – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Plan sécurité/santé – Avis de marché – Mode de passation du marché – Décision
9. Travaux – Service extraordinaire – Chapelle Sainte-Anne – Travaux de plafonnage – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Intercommunales – I.M.I.O – Désignation des représentants – Approbation – Décision
11. Intercommunales – U.V.C.W. – Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 29 mai 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Intercommunale s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l – Assemblée générale extraordinaire du 23 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – AQUALIS s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale du 25 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2015 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Accueil Temps Libre – Convention d’occupation des locaux scolaires pour les stages – Approbation – Décision
21. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
22. Personnel – Modification du règlement de travail du personnel communal – Adoption – Décision
23. Motion contre le projet de Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement entre l’Union Européenne et les Etats-Unis d’Amérique – Courrier de Monsieur le Ministre-Président Paul MAGNETTE – Lecture