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[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

[Conseil communal] Séance du 22 décembre 2016

Réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale, jeudi 22 décembre 2015 à 19 h à la maison communale. 1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la...

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

[Conseil communal] Séance du 17 novembre 2016

Ordre du jour de la séance publique du Conseil communal, jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale. 1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision 2. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron –...

[Conseil communal] Séance du 27 octobre 2016

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Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale. 1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis 2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation 3. Finances –...

[Conseil communal] Séance du 29 septembre 2016

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Ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 29/09/2016 à 20h00   1 Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention pour la diffusion d’un film à La Gleize Décision 2 Fournitures – Acquisition d’un camion benne – Approbation des conditions et du...

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

[Conseil communal] Séance du 08 septembre 2016

1 Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau Arrêt 2 Finances – Emprunt pour le financement de travaux d’entretien 2016 de la voirie communale - Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision 3 Finances – Emprunt pour le financement...

[Conseil communal] Séance du 25 août 2016

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1 Finances - Approbation du compte 2015 par l'autorité de tutelle Lecture 2 Finances - Approbation de la modification budgétaire 2016 / 2 par l'autorité de tutelle Lecture 3 Finances - Exercice 2016 - Octroi de la subvention au Centre Médical Héliporté Décision...

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