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[Conseil communal] Séance du 23 Janvier 2014

Ordre du jour de la première séance de 2014   1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2013/1 – Avis 2. Travaux – Service extraordinaire - Station de pompage de Borgoumont : remplacement des deux pompes immergées - Approbation des...

[Conseil communal] Séance du 23 Décembre 2013

Début de séance à 18h00 Ordre du jour : 1. Travaux – Service extraordinaire - Bâtiment communal de Chevron: Dorure du lettrage de la plaque commémorative, de la date de construction du bâtiment ainsi que l'inscription "Maison communale" – Modification de l’estimatif –...

[Conseil communal] Séance du 17 Octobre 2013

Points à l’ordre du jour Description Type 1 Cultes – Fusion des Fabriques d’Eglise de Targnon et de Lorcé et consolidation des comptes Approbation 2 Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’une machine - Cahier spécial des charges – Mode de passation du...

[Conseil communal] Séance du 26 Septembre 2013

Points à l’ordre du jour Description Type 1 Finances – Comptes communaux 2012 révisés Approbation 2 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint–Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2014 Avis 3 Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron– Budget 2014 Avis 4 Cultes – Fabrique...

[Conseil communal] Séance du 29 Août 2013

Points à l’ordre du jour Description Type 1 Finances – Modification budgétaire 2013/1 Approbation 2 Finances – Emprunt pour le financement de l’aménagement pour sécurité routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché Décision 3 Finances – Emprunt...

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